ces derniers venant aux droits de [D] [Y], héritiers de l'artiste [J] [Z] (les consorts [Z]), revendiquant la propriété de quatorze oeuvres d'[J] [Z], parmi lesquelles le mobile « un verre et deux cuillères

Le 15 avril 2011, la restitution des 'uvres, dont le mobile « un verre et deux cuillères » créé en 1934, est intervenue en présence des conseils des parties, de M.

s'est présenté le lendemain du contrôle d'alcoolémie chez son médecin traitant qui certifie lui avoir prescrit pour une pathologie bronchique chronique du sirop Vegetoresum adulte, à raison de 2 cuillerées

., exploitant un fonds de commerce sous l'enseigne "Applications techniques des plastiques (ATP)" a commandé à la société Normecamoul quatre moules relatifs à un outillage de fourchettes couteaux, cuillères

déclaré que ceux-ci ne voulaient pas retourner au Canada car ils ne voulaient pas être séparés de leur mère, qu'ils faisaient état de violences légères que leur avait fait subir leur père à l'aide de cuillères

sous-jacente de la moelle épinière ; que les altérations majeures qui en sont résultées, incompatibles avec la survie du nouveau-né, trouvent leur origine exclusive dans un positionnement inadéquat des cuillères

quelques pas dans son appartement, qu'elle se levait seule d'une chaise, pouvait aller aux toilettes seule, pouvait se vêtir ou dévêtir partiellement seule, pouvait manger de la viande coupée avec une cuillère

X... ne reconnaît qu'une gifle et une fessée curieusement d'ailleurs administrée avec une cuillère en bois sur les fesses de l'enfant ; au vu des photographies de la victime des tuméfactions et hématomes

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Cuilliez, avocat de M.

L ROGER CUILLIERE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 Mai 2005 enregistré au répertoire général

[O] [D] né le 02 Juillet 2005 à [Localité 1] en Algérie de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] ayant eu Me Marie CUILLIEZ, avocat au barreau de LILLE devant

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

[U] [J] ; Vu l'appel motivé interjeté par Maître CUILLIEZ Marie venant au soutien des intérêts de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonhomme, magistrate désignée ; - les observations de Me Cuilliez, avocat de M.

; 2°) d'enjoindre au maire de Cublize d'engager les travaux nécessaires à la remise en état de la section de chemin rural desservant leur fonds ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Cublize

2021 ; 2°) d'enjoindre à la commune de Cublize de procéder aux travaux sollicités sur le chemin rural n° 520 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Cublize la somme de 1 500 euros au titre de

qu'en outre, Monique Y... a indiqué aux services de police avoir, dans un premier temps, dilué des granulés de raticide dans un sirop, puis a ajouté "ne voyant aucun effet, j'ai donné carrément des cuillères

Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions présentées aux mêmes fins par la commune de Cublize.

directeur général des finances publiques a informé la commission de ce que le document visé au point 1) de la demande, à savoir un titre de perception en date du 22 septembre 1994, a été communiqué à Mme CUVILLIEZ

[F] [R] [K] Assisté de Maître CUILLIEZ, avocat commis d’office En présence de Mme.