l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui avait constaté que les sociétés concernées exerçaient leur activité de boulangerie dans le cadre de terminaux de cuisson

compagnie UAP alors que, d'une part, la cour d'appel n'aurait pas répondu aux conclusions soutenant que l'incertitude demeurait quant à la position ouverte ou fermée du robinet d'alimentation de la cuisinière

d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), en qualité d'assureur du maître de l'ouvrage, ont assigné en réparation la société Bureau d'études Decaen, chargée de la conception des blocs cuisine

représenté par son syndic la société Foncia Toulon, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Laucat, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Excelle cuisines

[F] prétendait que la terre livrée le 29 avril 2020 n'était pas destinée à cette prestation mais aux travaux d'engazonnement du côté cuisine visés dans la facture n° 020200112 du 4 mai 2020, cependant

B... en a parlé à son chef cuisinier, à une salarié et à son petit ami ; que ce dernier a été surpris par l'état dans lequel elle était, ne l'ayant jamais vue ainsi ; que ce n'est qu'après en avoir ainsi

Sylla ont été trouvées seulement à l'entrée de la cuisine et sur le palier où il est mort, tandis que des traces du sang de X...

Y... a vendu à Mme X... un ensemble de meubles et une cuisine équipée pour le prix de 750 000 francs, payable au moyen d'un crédit consenti par le vendeur ; que la vente a été annulée par les parties le

par l'article L. 121-80 du Code de la consommation qui réserve cette appellation aux professionnels qui assurent eux-mêmes le pétrissage de la pâte, sa fermentation et sa mise en forme ainsi que sa cuisson

par l'article L. 121-80 du Code de la consommation qui réserve cette appellation aux professionnels qui assurent eux-mêmes le pétrissage de la pâte, sa fermentation et sa mise en forme ainsi que sa cuisson

X..., employé en qualité de responsable de la pâtisserie, second de cuisine, par la société PF investissement, a perçu de mars à octobre 1995 une indemnité de repas ; que l'employeur lui ayant fait connaître

- Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt déféré (Pau, 31 janvier 1990) que, le 13 octobre 1983, la Société Ranger, créancière de la Société MP Confort "Cuisine Plus" (société MP), a fait

[Y] avait été licencié au motif de problèmes d'hygiène dans les cuisines, de problèmes de gestion du personnel, d'absence de développement du service restauration et de son absence au cours du service

X... à une amende de 20 000 euros, à la mise en conformité des lieux avec le permis de construire accordé le 11 février 2008 par retrait de tous les attributs de logement (cuisine, salle de bain, chambres

Fonderie, quand cette clause de non-concurrence lui permettait de débiter, dans ce même fonds, des plats préparés à l'extérieur et, par conséquent, d'exercer, sous condition que les plats servis fussent cuisinés

exclusivité à Mlle Z..., la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis du bail et violé l'article 1134 du Code civil, alors que, d'autre part, si le terme "alimentation" doit être limité aux plats cuisinés

32 du décret du 30 septembre 1953) ; 2 / que la cour d'appel, qui a constaté que le mobilier laissé dans les locaux, constitué principalement de fauteuils, de chaises, d'un canapé, de meubles de cuisine

Christian Z..., ès-qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Cuisines Center, demeurant ...

sexuelles déplacés proférés à l'adresse des intéressées et de gestes inconvenants, et violé l'article 1134 du Code civil ; alors qu'enfin, en affirmant que les propos lestes sont courants dans les cuisines

caution solidaire des époux X... pour le remboursement d'un prêt à eux consenti par la Banque populaire Toulouse Pyrénées en vue de l'achat de matériel neuf et de l'aménagement d'un laboratoire de plats cuisinés