Thierry, président, Mme D et M. B, premiers conseillers, Assistés de Mme le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022. La rapporteure, signé L.

le 15 Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : C N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dimitri DEBORD

délivré à la société Sedia un permis de construire en vue de la réalisation de deux immeubles d'habitation de quinze logements intermédiaires sur un terrain cadastré section CK n°235, situé rue Amédée Thierry

borne à faire valoir que le plan de prévention des risques naturels inondation du bassin de l’Azergues n’identifie aucun risque particulier sur l’ensemble du territoire de la commune et qu’aucun débordement

relèvent d'une nature d'exploitation particulière au sens des dispositions précitées du code général des impôts et du livre des procédures fiscales ; Considérant que, s'il n'est pas contesté que les débouchés

MCI THERMIQUE [Adresse 22] [Localité 12] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.D.C.

Septembre 2003 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 06 No Section : No RG : 02/1784 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me RICARD SCP DEBRAY-CHEMIN

EXPOSE DU LITIGE M. le Docteur Thierry X... a exercé une activité de médecin urgentiste à la clinique du Tonkin à Villeurbanne (Rhône) à partir du 1er avril 1995.

02 Octobre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2 No Section : No RG : 05/01485 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP TUSET SCP DEBRAY

MINUTE N° 333/2022 Copie exécutoire à - Me Thierry CAHN - Me Anne CROVISIER Le 19 août 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

MJ c/ [F] [C] MINUTE N°25/30 Du 14 Janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/02421 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OHSI Grosse délivrée à: Me Thierry TROIN expédition délivrée à:

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. La rapporteure, E.

Claude X... précise qu'il a été le salarié mandaté par le syndicat CFTC pour négocier en 1999 l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail et que l'on a essayé de se débarrasser

Thierry Marc Z... bénéficie, au profit de la parcelle située à Caudan lieudit Trémelo et cadastrée section ZO 44 dont il est propriétaire, d'une servitude de passage grevant la parcelle cadastrée section

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

A D, édifié sur la parcelle AB n°90 n'est distant que de 7,13 mètres, comptés à partir des débords de toitures de la construction litigieuse.

Serge PORTELLI, Président, Mme Claire MORICE, Conseiller, Monsieur Thierry CASTAGNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Pierre QUINCY, FAITS ET PROCEDURE, Monsieur [T] [B]

BMC SOFTWARE FRANCE 24 rue Salomon de Rothschild 92150 SURESNES représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN - N du dossier 500199 assistée de Me Daphnée RENAULT du cabinet SIMMONS (avocat au barreau de PARIS)

SARL ETABLISSEMENTS CARRETIER & FILS pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Thierry

plus tard, la serrure s'est bloquée ; le contrat ne comprenait pas les formules obligatoires mais la plaignante a été remboursée par la société ALS ; -Julie MELOU a fait intervenir la société pour déboucher