Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 292 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 octobre 2002, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie

COLAPINTO [3] 03/10/1956 C/o   Daniela FERRARI 17/11/1954 C/o   Rossana MARINOTTI 10/06/1950 C/o Ferdinando Emilio ABBATE   17212/09 18/03/2009 Maria Pia CARAMANNA 16/02/1959 C/o  

F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

Marcelline, née le 15 mars 1976, qui est de statut coutumier. Un précédent jugement en date du 22 août 2007 a rejeté une première demande de M.

Cour : Jugement du 07 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F17/03093 APPELANT Monsieur [B] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Carine MARCELIN

Jacques YJ..., 100 / Mme Danièle YV... épouse YJ..., demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 173, 101 / M.

D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 24 Mai 2005 RG : F 04/00344 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2006 APPELANTE : SARL LOCABOURGEOIS 10 rue Jacques Marcellot

Marcel, - Y... Gilbert, - Y...

07078 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSQZ3 N° MINUTE : Assignation du : 23 Juin 2020 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 15 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société SCAPMAREE 5 rue Marcelin

Marcel, - A...

Daniel Rabineau, demeurant 36, rue Jules David, 93260 les Lilas, 74 / M. Joël Rabineau, demeurant 97 bis, boulevard Jean Jaurès, 94260 Fresnes, 75 / M.

BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE '[Adresse 1]', représenté par son syndic en exercice, le CABINET MARCELLIN

Raphaële CHALIE (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SCA COOPÉRATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE SAINT FELIX-SAINT JEAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice 21 Avenue Marcelin

publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 24 Avril 2001, La cour étant composée de : Monsieur Alban CHAIX, président, Madame Marie-Christine LE BOURSICOT, conseiller, Monsieur Daniel

ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07322 Jugement (No 09/ 830) rendu le 08 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : CA/ LL APPELANTE Madame Janine Marceline

Daniel XD..., 20°/ de Mme Monique O... épouse XD..., demeurant ensemble 31, Val des Pins à Martigues (Bouches-du-Rhône), 21°/ de M.

Daniel, parties civiles contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Joseph Y... pour meurtre, a confirmé

RESIDENCES PICARDES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audi siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN

Marcelin, domicilié [...]                                            , 66°/ à M. André XXXX..., domicilié [...]                                   , 67°/ à Mme QQQQ...

/12/1974 PRATO 24 Leandro BATTAGLIA 30/10/1970 MORGEX (AO) 25 Giulio BATTAGLINI 25/06/1968 ROMA 26 Manuel Maria BELISARDI 11/11/1979 CASTELLETTO MONFERRATO (AL) 27 Nicola BELLOPEDE 15/06/1969 SAN MARCELLINO