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225 résultats pour « David CHIJNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

688311274d9076bf079c229b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID

Source officielle
CA

Rétention Administrative

669f4778b8a2ee2bca84af0e

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Il a notamment déclaré : 'Je n'ai pas d'enfant en chine. Je n'ai qu'un enfant en France. J'ai séjourné en France pendant pas mal de temps.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

670a115cf178dc2492b0fa30

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jérémy David

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10725

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

David WWW..., domicilié [...] , 78°/ à la société Alcatel Lucent International, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Alcatel Lucent France, 79°/ à l'AGS CGEA de Rouen, délégation

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466358.20231103

Admin. suprême

3 novembre 2023

3 novembre 2023

David Saelens, président de La Coopération Agricole Nutrition Animale.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163724b1cf28a447224dfb9

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

PARIS, toque : P 157 INTIMEE SA LU FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Daniel CHAMARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D 593 substitué par Me Jean-Sébastien CAPISANO et Me David

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909909_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moinecourt, rapporteure ; - les conclusions de Mme David-Brochen, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cazin,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8aa903b6868ad1f983716

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle nous fait travailler comme des chiens. Elle n'a même pas le courage de venir nous voir sur le chantier, tellement elle n'a pas les couilles.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bba

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

initialement fixé au 03 avril précédent **** APPELANT : Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8] (44) demeurant [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc3

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

initialement fixé au 03 avril précédent **** APPELANT : Monsieur [T] [L] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 9] (44) demeurant [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbddb84a72f0bcd0062798

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

INNOVHK LTD (anciennement UNPLUG LTD) Société de droit hongkongais, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3][Adresse 4] [Adresse 3] (CHINE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f01c21c0e53e7908ade

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

responsabilité civile décennale de la Société BATIPLUS suivant police n 7002173 défaillante VILLE DE [Localité 43] prise en la personne de son maire en exercice, sis [Adresse 32], représentée par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL

Source officielle
CA

8ème chambre

695f8226cdc6046d479bb06a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 07 Janvier 2026 APPELANTS : 1/ Mme [U] [B] née le 31 Janvier 1968 à [Localité 10] (Chine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692904

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

Myjer ,     David Thór Björgvinsson,   M me   I. Ziemele, juges , et de M. V.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692804

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

Myjer ,     David Thór Björgvinsson,   M me   I. Ziemele, juges , et de M. V.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310265

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme [F], M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e40c25a97f0381f53f4

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

APPELANTE : SCA Château de Ferrand, siret n° 781 667 217 00017, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, '[Adresse 2], Représentée par Maître David

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde63b678c5683de0fd6a2c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

MANGES (PARIS), avocat au barreau de PARIS, toque L 0132 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur David

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61628cd1293034a8c342f703

Appel

28 février 2013

28 février 2013

civile A ARRET DU 28 Février 2013 APPELANTES : SARL CABINET [N] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP RIBEYRE DAVID

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6347abd129ffd2adfff4f174

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

DETENTE HOTEL RCS d'Auch n°404 229 031 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Olivier RICHARD, avocat plaidant inscrit au barreau

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner I

SIREN 513481309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit,la gestion,l'administration et la disposition de tous biens et droits immobiliers

23/07/2009

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner II

SIREN 513481267GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit,la gestion;l'administration et la disposition de tous biens et droits immobiliers.

23/07/2009

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner III

SIREN 513481218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit, la gestion,l'administration,et la disposition de tous biens et droits immobiliers.

23/07/2009

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner IV

SIREN 513481143GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit,la gestion,l'administration et la disposition de tous Bens et droits immobiliers.

23/07/2009

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