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2 892 résultats pour « David HONORAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af9

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

DAVID Y...

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

63bd0ef30ab73d7c90739f3f

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Michel RISPE, Président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, Conseillère Mme Claire DAVID, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e38

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

David Z..., pourrait « vendre immédiatement tous les biens sauf l'université et que M. David Z...s'engageait à transmettre la moitié des droits de l'université au nom de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cfff2bdbd8318d808f3

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ABBEVILLE en date du 23 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00012 Mme [G] [Z] Représentée par Me David

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68008c88ecbbb650faffb081

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, magistrat honoraire désignée par décret du 17 août 2020 du Président de la République aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles, entendue en son rapport.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136c8cdc6046d47a636cb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, magistrat honoraire désignée par décret du 27 août 2025 du Président de la République aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles, entendue en son rapport.

Source officielle
CA

TAXES

68e899e660ca52a2831c014e

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il n'y a pas eu de convention d'honoraires signée entre les parties.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

64437bc2823e6dd0f8bf80f0

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Michel RISPE, Président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, Conseillère Mme Claire DAVID, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae910b4dac40c7d0d2b206

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

du pouvoir d'ordonner la réfaction des honoraires dans une proportion qu'il apprécierait.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136aecdc6046d47a62d17

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] conteste le quantum des honoraires et indique que s'il avait été informé du montant total des honoraires dus, il n'aurait pas agi en justice.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdd64437597f00d4a4ce537

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

L'appelant sollicite dès lors que soit fixé à la somme de 3.800 euros HT le montant des honoraires de l'intimée, qu'il soit dit qu'il versera la somme de 850 euros à Me Y... à titre d'honoraires pour solde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6322c16ee2d0c6fcb0c3cb92

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nina TOUATI, Présidente de chambre, Mme CHAINTRON Laurence, Conseillère Mme DAVID Claire, Magistrate honoraire

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101394_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Les frais et honoraires de l'expertise ont été taxés et liquidés à la somme de 2 687 euros par une ordonnance rendue le 5 mai 2023.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6520f626bb275d83183a3ca9

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère Mme Claire DAVID, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91154dac40c7d0d2b2b4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

, magistrat honoraire désignée par décret du 17 août 2020 du Président de la République aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles, entendue en son rapport.

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CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:431151.20211213

Admin. suprême

13 décembre 2021

13 décembre 2021

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.

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TJ

3ème chambre civile

68e96acb3ea43407b911e304

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[I] [H] Me David ALEXANDRE - 70 JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

686f4c99d3976f57d00d3194

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de leur part, dès lors qu'il ne statue que sur les honoraires dus à l'avocat.

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CA

2ème Chambre

680875c5dfde5caae99bd066

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Il ressort des termes de l'article 5 du contrat de collaboration conclu entre les parties que 'La SELARL Orthopédie [5] perçoit les honoraires de chacun des contractants.

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CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9ab

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Pierre E..., ancien salarié de David Z... et architecte à Bora-Bora, reconnaît avoir organisé un entretien entre un client de David Z... et Philippe Y... pour que ce dernier lui parle de ses projets de

Source officielle