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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
66843f788bcff606d9c38f3d
2 juillet 2024
Il présentait une désinhibition comportementale avec dénudation. Son humeur était dysphorique, son discours incompréhensible avec des coqs à l’âne.
Juge libertés & détention
6866da74d33109fd079b355c
3 juillet 2025
[Y] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit un discours très désorganisé, de la proximité physique avec les soignants, un refus des traitements et des soins d’hygiène (elle se dénude
Chambre Civile
686b7eb8dd7001754d56dd5f
7 juillet 2025
amiable, - fixer au passif de cette même société sa créance à hauteur de 2 291 338 francs CFP à titre de remboursement des frais de réalisation d’une étanchéité de sauvegarde de la partie de toiture dénudée
67f427f64e0040aa3736097c
3 avril 2025
donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 25 mars 2025 par le docteur [L], évoquait des propos incohérents et des troubles du comportement (crie, crache et se dénude
civ1
ébouté Mme Maria X... de toutes ses demandes dirigéesc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2017:C110379
1 juin 2017
véhicule présentait les désordres suivants : oxydation importante et anormale des broches du boitier UPC, à l'origine de la panne, faisceau moteur sectionné, faisceau alimentation pompe d'injection dénudée
ECLI:FR:CCASS:2021:C110726
13 octobre 2021
manqué gravement aux obligations nées du mariage ; QUE dès lors que Mme [P] a pu produire précédemment sans succès, la copie de pages Facebook recensant de multiples contacts avec de jeunes femmes dénudées
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767f
23 juin 2005
de l'intimée occupant la presque totalité de la page de couverture, reprise d'une photographie réalisée avec le consentement de l'intimée pour une utilisation précise et maîtrisée, la représentant dénudée
2ème Chambre
DTA_2400254_20251023
23 octobre 2025
A... « semblait somnolent, complètement dénudé allongé sur le dos, jambes écartées, laissant apparaître ses parties génitales ».
cr
613725f0cd58014677421b3d
24 avril 2001
effectuées le 26 septembre 9 heure 10 ; qu'il est constant que le véhicule a été normalement utilisé avec des clés jusqu'au moment de l'accident car les fils du tableau de bord n'ont pas été arrachés, dénudés
6137269ccd5801467742702d
1 mars 2005
boîtier, les parties actives n'étant isolées ni par éloignement ni par obstacle ni par isolation, la base des câbles et des cosses était accessible au toucher, les fils d'alimentation électrique étaient dénudés
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD006094614
16 février 2021
    Le 2 juillet 2011, S., âgé de dix ans, toucha ces câbles dénudés, fut électrocuté et décéda sur le coup. L’ENQUÊTE PÉNALE 7 .
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
Pourtant, le gérant du magasin lui avait un jour baissé son pantalon pour lui dénuder le nombril en lui disant qu'un piercing à cet endroit serait joli.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122341
12 juin 2013
Après le départ du médecin légiste la requérante fut dénudée et de l’eau glacée fut versée sur son corps.
Contentieux général Proxi
679aa434e9a46d1f5a76993c
13 janvier 2025
présence d'une prise à proximité d'un point d'eau, les prises sont non utilisables au regard de leur emplacement, dans les chambres : l'ancienne installation n'a pas été supprimée et les fils sont dénudés
1ère Chambre
6358cdf4c40aa805a7864d8c
25 octobre 2022
[G], par la diffusion de photos de Mme [B] la représentant dénudée sur le réseau Internet via des sites Internet destinés au public français sans avoir obtenu préalablement son autorisation préalable,
6253c847bd3db21cbdd84c80
5 août 1998
il convient seulement d'indiquer que la SNC PRISMA PRESSE a publié dans l'hebdomadaire VOICI numéro 558 du 20 au 26 juillet 1998, des photographies de Mademoiselle V P , partiellement ou totalement dénudée
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00043
20 janvier 2015
X... s'est approprié à l'insu de son employeur absent et a emporté avec son véhicule personnel des câbles électriques appartenant à l'entreprise qui l'employait, y compris en les brûlant pour les dénuder
6ème chambre
DTA_2103909_20230620
20 juin 2023
B a remis, en 2017, à une stagiaire une feuille comprenant, au recto, un dessin représentant une femme dénudée allongée sur le ventre subissant un massage intitulé " droit de cuissage rime avec massage
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13675
7 juin 2022
M me E.G. n’était d’ailleurs pas la seule à y être représentée dénudée, puisque tous les cochons l’étaient également   ; le maire de la commune était représenté sous les traits d’un âne, une image
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05233
16 novembre 2016
motifs qu'il est établi que [V] [O] a été enlevée le dimanche 13 août 2006 aux alentours de 13 heures sur les rochers à proximité de la plage de Rivières Sens ; que son corps sans vie et en partie dénudé
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