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642 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

66843f788bcff606d9c38f3d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il présentait une désinhibition comportementale avec dénudation. Son humeur était dysphorique, son discours incompréhensible avec des coqs à l’âne.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6866da74d33109fd079b355c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit un discours très désorganisé, de la proximité physique avec les soignants, un refus des traitements et des soins d’hygiène (elle se dénude

Source officielle
TJ

Chambre Civile

686b7eb8dd7001754d56dd5f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

amiable, - fixer au passif de cette même société sa créance à hauteur de 2 291 338 francs CFP à titre de remboursement des frais de réalisation d’une étanchéité de sauvegarde de la partie de toiture dénudée

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f427f64e0040aa3736097c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 25 mars 2025 par le docteur [L], évoquait des propos incohérents et des troubles du comportement (crie, crache et se dénude

Source officielle
CC

civ1

ébouté Mme Maria X... de toutes ses demandes dirigéesc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2017:C110379

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

véhicule présentait les désordres suivants : oxydation importante et anormale des broches du boitier UPC, à l'origine de la panne, faisceau moteur sectionné, faisceau alimentation pompe d'injection dénudée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110726

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

manqué gravement aux obligations nées du mariage ; QUE dès lors que Mme [P] a pu produire précédemment sans succès, la copie de pages Facebook recensant de multiples contacts avec de jeunes femmes dénudées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8767f

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

de l'intimée occupant la presque totalité de la page de couverture, reprise d'une photographie réalisée avec le consentement de l'intimée pour une utilisation précise et maîtrisée, la représentant dénudée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400254_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A... « semblait somnolent, complètement dénudé allongé sur le dos, jambes écartées, laissant apparaître ses parties génitales ».

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b3d

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

effectuées le 26 septembre 9 heure 10 ; qu'il est constant que le véhicule a été normalement utilisé avec des clés jusqu'au moment de l'accident car les fils du tableau de bord n'ont pas été arrachés, dénudés

Source officielle
CC

cr

6137269ccd5801467742702d

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

boîtier, les parties actives n'étant isolées ni par éloignement ni par obstacle ni par isolation, la base des câbles et des cosses était accessible au toucher, les fils d'alimentation électrique étaient dénudés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD006094614

Admin. suprême

16 février 2021

16 février 2021

    Le 2 juillet 2011, S., âgé de dix ans, toucha ces câbles dénudés, fut électrocuté et décéda sur le coup. L’ENQUÊTE PÉNALE 7 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa47

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Pourtant, le gérant du magasin lui avait un jour baissé son pantalon pour lui dénuder le nombril en lui disant qu'un piercing à cet endroit serait joli.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122341

Admin. suprême

12 juin 2013

12 juin 2013

Après le départ du médecin légiste la requérante fut dénudée et de l’eau glacée fut versée sur son corps.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa434e9a46d1f5a76993c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

présence d'une prise à proximité d'un point d'eau, les prises sont non utilisables au regard de leur emplacement, dans les chambres : l'ancienne installation n'a pas été supprimée et les fils sont dénudés

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdf4c40aa805a7864d8c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[G], par la diffusion de photos de Mme [B] la représentant dénudée sur le réseau Internet via des sites Internet destinés au public français sans avoir obtenu préalablement son autorisation préalable,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c80

Appel

5 août 1998

5 août 1998

il convient seulement d'indiquer que la SNC PRISMA PRESSE a publié dans l'hebdomadaire VOICI numéro 558 du 20 au 26 juillet 1998, des photographies de Mademoiselle V P , partiellement ou totalement dénudée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00043

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

X... s'est approprié à l'insu de son employeur absent et a emporté avec son véhicule personnel des câbles électriques appartenant à l'entreprise qui l'employait, y compris en les brûlant pour les dénuder

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103909_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

B a remis, en 2017, à une stagiaire une feuille comprenant, au recto, un dessin représentant une femme dénudée allongée sur le ventre subissant un massage intitulé " droit de cuissage rime avec massage

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13675

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

M me E.G. n’était d’ailleurs pas la seule à y être représentée dénudée, puisque tous les cochons l’étaient également   ; le maire de la commune était représenté sous les traits d’un âne, une image

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05233

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

motifs qu'il est établi que [V] [O] a été enlevée le dimanche 13 août 2006 aux alentours de 13 heures sur les rochers à proximité de la plage de Rivières Sens ; que son corps sans vie et en partie dénudé

Source officielle

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