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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137257bcd5801467741e1dc
4 janvier 1994
4 janvier 1994
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellesoc
éesc/Mme Y
61372337cd58014677406eeb
13 janvier 1999
13 janvier 1999
suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervé Dhieux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... le Bas, en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens
Source officiellesoc
613722c5cd58014677401464
18 février 1997
18 février 1997
Augustin I..., délégué syndical FO, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1995 par le tribunal d'instance d'Amiens, au profit : 1°/ de la société Ardial Nord, société anonyme
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f916
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 30 octobre 1996, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Pascal Z... du chef de violences avec arme sur
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4c9f1
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Eric.
Source officiellecr
6137252ecd5801467741b9f5
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1989, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et, en outre, en ce qui concerne les quatre
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d328a9d5adc2606244c6
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 5] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleCh 9 (référés)
6865912872b7e1b6bf1df713
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Localité 6] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleJCP Amiens
68dedb316af9fd1f80963ff2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS Chambre de proximité [Adresse 5] [Localité 7] JCP Amiens N° RG 25/00105 - N° Portalis DB26-W-B7J-IGQE Minute n° : JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10248
7 mars 2018
7 mars 2018
Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tirmant-Raulet
Source officiellecr
613724fecd5801467741a12b
25 octobre 1990
25 octobre 1990
provoquant l'éjection des quatre occupants et la mort de deux d d'entre eux, Catherine Z... et Elisabeth A..., ainsi que des blessures sur les deux autres, François Y..., propriétaire du véhicule, et Eric
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00447_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par un jugement n° 1903227 du 28 décembre 2021, le tribunal administratif d'Amiens a rejeté le déféré ainsi présenté par la préfète de la Somme.
Source officielleREFERES 1ER PP
688731801692fcf85d581fe8
25 juillet 2025
25 juillet 2025
ET : Monsieur [O] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté et plaidant par Me Eric POILLY, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d257
25 mars 1997
25 mars 1997
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le Conseiller JOLY et les conclusions de M. l'Avocat Général AMIEL
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db76
26 septembre 1994
26 septembre 1994
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielleciv3
61372367cd580146774094fc
29 mars 2000
29 mars 2000
qualité de mandataire-liquidateur de la société Diffusion nouvelle du livre, société à responsabilité limitée, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Amiens
Source officiellecr
6137268ecd58014677426884
15 janvier 1998
15 janvier 1998
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielleciv1
613722bccd58014677400cf7
12 juin 1996
12 juin 1996
Eric de Z... époux de M...
Source officielleciv1
6137224ecd580146773fbe64
13 décembre 1994
13 décembre 1994
Eric, demeurant à Arvillers (Somme), 8 / M. Calcagni D..., époux de C... A...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00439_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B A ont demandé par deux requêtes distinctes au tribunal administratif d'Amiens d'une part, d'annuler les délibérations du 28 janvier 2021 par lesquelles la communauté de communes Avre Luce Noye a créé
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