A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Raymonde B..., veuve d'Etienne X..., est décédée le [...] , laissant pour lui succéder ses

[X] [T] a été régulièrement cité le 29 mai 2024 pour une audience fixée au 28 juin suivant devant le tribunal de police de Saint-Etienne du chef susmentionné. 3.

attaqué, qu'un litige ayant opposé la société BCS aux sociétés IDS Scheer France et Ernst et Young Advisory (les sociétés), ces sociétés ont assigné la société BCS devant le tribunal de commerce de Saint-Etienne

Gérald X..., a vendu à cette société un fonds de commerce de "bar restaurant", situé ... à Saint-Etienne ; que l'acte stipulait que le vendeur s'interdisait expressément à compter de la signature de l'acte

Par exploit du 31 juillet 2025, Mme [C] [U] épouse [K] a assigné la société Saint-Etienne Occasion devant le tribunal judiciaire de Bobigny aux fins de condamner la société Saint-Etienne Occasion à verser

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 15 novembre 2005), que la société Les Oliviers, qui a exploité de 1997 à 2001 une maison de retraite à Saint-Etienne

condamnation ; qu'il est constant, et ressort du dossier de la procédure, que l'arrêt du 2 mai 2001 de la cour d'appel de Lyon avait réformé le jugement du 4 janvier 1999 du tribunal correctionnel de Saint-Etienne

c'est-à-dire un fusil dit à pompe, d'un fusil de marque Maverick, modèle 88, calibre 12, à canons superposés et sciés, avec une poignée pistolet et un fusil de chasse provenant de la manufacture de Saint-Etienne

ou à l'interruption de ses vols réguliers afin de permettre aux salariés géographiquement situés dans une zone d'application du droit local alsacien mosellan de ne pas travailler le jour de la Saint-Etienne

deux branches : Attendu , selon l'ordonnance attaquée (juge-commissaire du tribunal de commerce de Vesoul , 1er mars 2001), rendu en dernier ressort, que par jugement du 28 avril 2000, la société Etienne

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2025 le conseil de l'ordre des avocats du barreau de Saint-Etienne

clandestinement une salariée ; "aux motifs adoptés du jugement que, le 25 novembre 1995, Mme X..., avertie par sa fille aînée, se rendait dans un bar à champagne "Le Lucky", rue Jules Ledin à Saint-Etienne

Jean-Etienne, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, du 7 octobre 1993, qui, pour infraction à la législation sur la construction des maisons individuelles, l'a condamné à 1

Etienne Z..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel Z..., demeurant à Herly, Hucqueliers (Pas-de-Calais), 3 ) de M.

[Y] [J] et Mme [O] [J], a formé le pourvoi n° E 21-16.004 contre le jugement rendu le 4 mars 2021 par le tribunal judiciaire de Saint-Etienne (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au

la cour d'appel a violé les articles L.122-8 et 9, L.122-4-4 et L.223-14 du Code du travail ; 3 / que la société La Nouvelle Créole versait aux débats les attestations de MM. et Mmes Y..., X..., Etienne

n'a jamais contesté l'authenticité des pièces produites par la société Factorem devenue Natexis Factorem puis Natixis Factor au cours des procédures engagées devant le tribunal de commerce de Saint-Etienne

compte tenu des aléas de la procédure entretenus par les accusés ; "alors qu'il résulte de l'arrêt attaqué (p. 7 4) que Bruno X... demandait à être élargi en faisant valoir que sa détention à Saint-Etienne

Kamel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 novembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Etienne Y... du chef d'injure raciale

cependant retenir à son encontre le délit d'escroquerie à l'assurance en qualifiant de manoeuvres frauduleuses : l'intervention d'un tiers pour l'incendie de son hôtel, sa présence délibérée à Saint-Etienne