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254 résultats pour « Florence BRIAND Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00566

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour l'association Emmaüs alternatives Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100578

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

Il faut également constater que ce préjudice peut se nourrir des réactions pour le moins excessives de l'intimé qui n'a pas hésité à brandir la menace d'une poursuite pénale contre son fils et à faire

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M37B S.A.R.L. PLANETE AIRc/S.A

642fb5eecece1704f5747497

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PLANETE AIR agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Henri ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60333092305a45a19dd82665

Appel

11 septembre 2017

11 septembre 2017

MANAGEMENT Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 429 052 100 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39ba303a1b38839f7c93

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

par le Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANT : Monsieur [J] [E] né le 21 Mars 1948 à [Localité 3] [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94983cdc6046d47ce2945

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SMA en qualité d’assureur de la société DUMEZ ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Florence CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0232 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bfeb7404cfa73fa4bc57

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence TANGUY, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af92bcdc6046d470fa9fc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

OPTICAL - [Adresse 4] INTERVENANTES VOLONTAIRES Représentés par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Florence

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c4b8daa57c7f66a655

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

057 460, dont le siège social est situé [Adresse 3]), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Amandine LAGRANGE de l’AARPI FLORENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603356fbc92bff0812d634c2

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 14/23155 APPELANTS Monsieur [E] [L] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] (BULGARIE) Représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20031953a33f9365e75

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SCI [7] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Florent OLMI de la SELARL TAX TEAM ET CONSEILS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Marie MARTIN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df69d0d41e0057d43e0c2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la SARL VILLE BRILLE Association L'UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12/05/2022 à : - Me Audrey BAGARRI, avocat au barreau de GRASSE - Me Florence

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CA

Chambre sociale 4-3

67f4ad9a76ec6bab6dfbab1b

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

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3e chambre civile

696a610ccdc6046d478ae70e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

tj hors jaf, jex, jld, j. expro, jcp de dijon RG N°18/02440 APPELANTS : Monsieur [P] [O] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 6] (21) [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Florent

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Chambre 2-4

627ca67c4781dc057dee78fa

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

EZAVIN-[H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Renaud ESSNER Me Florent VERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ de GRASSE en

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CA

Chambre 4-3

65a236957ca18b0008e57f3c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420c0d

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

dans son mémoire régulièrement déposé et visé du 28 octobre 1997, le demandeur faisait valoir qu'il résultait de l'enquête préliminaire et du dossier pénal, tout particulièrement de la déposition de Florent

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d673375782d5f06009082

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

-2- ENTRE : DEMANDERESSE : Association ECHO - EXPANSION DES CENTRES D’HEMODIALYSE DE L’OUEST [Adresse 26] [Localité 10] représentée par Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c37a459da3dcdeaa8d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Représenté par Maître Florence REBUT-DELANOE de la l’AARPI L & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, vestiaire #J00060.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

635b7193b201587f74be012c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

1975 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Karine [G] née le 28 Novembre 1973 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Florence

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