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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Cab C
669ff383d9953d09165b45b4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [N] [V] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 10]-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Florence
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404b8d5cd4a875977839
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Christian MAZARIAN, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Florence BRIAND, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS S.A.S.
Source officielle6e Chambre C
6032190202947550971c35ab
19 avril 2018
19 avril 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 19 AVRIL 2018 N°2018/338 Rôle N° 16/16523 [O] [X] épouse [H] C/ [Z] [H] Grosse délivrée le : à : Me Florence
Source officielle1re Chambre B
616258f6a2370d151415ac16
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Monsieur [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8500a
11 octobre 2000
11 octobre 2000
personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège lieu-dit "Les Landes d'Apigné" 35650 LE RHEU représentée par Me Philippe BRUNET, avoué assistée de Me Florence
Source officielleChambre 1-1
63d0d54881a7b805de12b396
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ALGÉRIE) (99), demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Florence
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
AC S.A.S. CHAUSSON MATERIAUX S.A.S. RESO ATLANTIQUEc/S.A
67fde97c9b68debe44f7e9a7
14 avril 2025
14 avril 2025
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] - [Localité 9] Représentée par Maître Cécile RIDE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Florence
Source officielleChambre 4-8b
66235abfaec0e60008fe97d5
19 avril 2024
19 avril 2024
MARSEILLE INTIMES LA SOCIETE [10], représentée par son liquidateur sociétaire Maître [H] [V] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Guillaume VERDIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florence
Source officielleChambre 4-8
6014f1639253781075c1bc52
29 janvier 2021
29 janvier 2021
INTIMES Maître [H] [Y] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SA SOMOTRANS », demeurant [Adresse 3] représenté par Me Guillaume VERDIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florence
Source officielleServ. contentieux social
659ee9216976f1c644e472af
9 janvier 2024
9 janvier 2024
au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND,Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f6bbdea9d5adc26061f4c9
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant représentée par Maître [W] MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT - #D0208 représentée
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02536_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
D qui organisait et assurait les ventes de brandy auprès des clients russes, comme l'ont constaté les inspecteurs de la brigade de contrôle et de recherche lors du contrôle de la facturation en novembre
Source officielleChambre 4 LOYERS -JC
6892625a4f3b740d627af454
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE : S A I N T - M A L O COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame GEFFROY Marie-Laurence, Vice-Présidente Madame BRIAND
Source officielleServ. contentieux social
65ba986259e460cd1e3d2cde
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellecomm
61372237cd580146773fb28b
18 octobre 1994
18 octobre 1994
la société Florange Guilliot, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
Source officielleServ. contentieux social
661976391b7735881a7bc6a8
3 avril 2024
3 avril 2024
au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, juge, assisté de Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellecr
écembre 1988, qui, dans l'information suivie notammentc/Florence X
613724e0cd580146774191a4
15 mars 1989
15 mars 1989
quinze mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire AZIBERT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e32d
12 juin 2001
12 juin 2001
cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale, section Paritaire), au profit : 1 / de Mme Françoise Z... épouse de Saint Angel, demeurant ..., 2 / de Mme Florence
Source officielle7ème Chambre
69655ce1cdc6046d4711154b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AXA FRANCE IARD [Adresse 10] [Localité 19] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Source officiellecr
613725efcd58014677421a85
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellePage 1 sur 13