SNC LIDL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH

A B, portant sur les désordres affectant la salle polyvalente sise sur le territoire communal.

Chambre 3-4 N° RG 25/08560 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO74R devant la Chambre 3-4 Ordonnance n° 25/ 119 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Florence TANGUY, conseillère

: 2025F685 DEMANDEUR CAISSE DE MUTALITE SOCIALE PROVENCE AZUR Cs [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté(e) par SARL PIERRI DE MONTLOVIER-[Localité 3] et PUJOL représentée par Me PUJOL Florence

collective : 2025RJ516 La SARL DEPRAD TRAVAUX AGRICOLES Numéro de rôle général : 2025F1821 DEMANDEUR CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE PROVENCE AZUR [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par Maître PUJOL Florence

Par ailleurs les espaces de vente présentent des revêtements de sol sales usés mais aussi en partie arrachés, des murs non entretenus sales et tâchés et comportant de nombreux trous, des carreaux sont

SAS) Dossier : PC/08907 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 13/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Pascal STANDAERT Juge : Florent

FIXE provisoirement la fin de la nouvelle période d'observation à 6 mois et renvoie l'affaire à l'audience de la Chambre du Conseil du 30/10/2025 à 09 heures 00 (salle d'audience N° 122 au rez- de-chaussée

contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 26/06/2025 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Florent

INTIME Monsieur le préfet des Alpes Maritimes Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 13 Juillet 2022 devant Mme Florence

[D] [V] AVOCATs DEMANDEURS tous représentés par Maître Florence [Localité 1] de l’ASSOCIATION A’CORP - #J0103 DEFENDERESSES Organisme CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 2] S.A.

Portalis DB2E-W-B7E-J3NJ PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00074 N° RG 20/00545 - N° Portalis DB2E-W-B7E-J3NJ Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) par Case palais Me Florence

C... à en tête de la société Floreny, en date du 3 juin 2011, adressé à M.

, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Floréal X...

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

un autre service, n'avait pas été remplacée ; qu'après avoir lu la prescription-et l'avoir transcrite selon ses déclarations à l'audience-Isabelle Y... demandait à Christiane C... d'aller chercher en salle

HOTEL DE LA PORTE DE VINCENNES AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats - #P0184 représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie

d'audience de la Cour d'appel de Paris tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la