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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 9/Section 1
69cd5e7dcdc6046d47c63ace
1 avril 2026
1 avril 2026
avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 333 C/ DÉFENDEURS Syndicat NATIONAL INDEPENDANT DES METIERS DU TRANSPORT [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Victor CALINAUD de la SCP FOUCHE
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:500230.20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : La société en nom collectif Dôme Foch a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officiellecomm
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4 mai 1970
4 mai 1970
LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BORDEAUX, 7 JANVIER 1969), FORSANS EXECUTA DE 1952 A 1960, EN QUALITE DE VOITURIER EFFECTIF, UNE SERIE DE TRANSPORTS CONFIES PAR LA SOCIETE COTELLE ET FOUCHER
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401994_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le rapport de Mme Foucher a été entendu au cours de l’audience publique. Une note en délibéré, présentée par le préfet du Bas-Rhin, a été enregistrée le 21 janvier 2026.
Source officielleChambre 1-9
6618cef87935f50008be4005
11 avril 2024
11 avril 2024
Un jugement du 20 juin 2023 du juge de l'exécution de Draguignan : - déclarait recevable l'intervention volontaire de la société SAS du 8 Foch, - déboutait monsieur [G] et la SAS du 8 Foch de leurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201466
15 octobre 2015
15 octobre 2015
rendue par le président d'un tribunal de grande instance, qu'il a été enjoint à la société Massam ( la société) de payer une certaine somme au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 44A-44B avenue Foch
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea36
24 novembre 1988
24 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FOCH DISTRIBUTION "TIMY", dont le siège est à Béziers (Hérault), ...,
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2008056_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2020, la société Charcot Foch, représentée par Me Roussat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03560_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
C..., requérant, et celles de Me Vigo, représentant la société Foch Investissement. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2110725_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
, la rue des écoles et la rue de la chapelle, la mise en conformité de la hauteur du ressaut des abaissés de trottoir au droit du passage pour piétons traversant l'avenue Foch à ce même carrefour (côté
Source officielle12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceecb
31 octobre 2017
31 octobre 2017
N° 16/07401 AFFAIRE : SARL FOCH IMMOBILIER anciennement dénommée STRANIERI IMMOBILIER ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02166
3 décembre 2014
3 décembre 2014
L'Hôpital FOCH ajoute qu'il n'y a pas de trouble manifestement illicite.
Source officielleSection des Référés
697baf24cdc6046d472976db
5 janvier 2026
5 janvier 2026
RESIDENCE LES CEDRES 41-41BIS ET 43-43BIS BOULEVARD FOCH - 94170 LE PERREUX SUR MARNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2410270_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions dans lesquelles sa mère, Mme C A, a été prise en charge par l'hôpital Foch
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310038
19 janvier 2022
19 janvier 2022
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JANVIER 2022 L'association Hôpital Foch
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0847bd0e19a239d55d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
IGNOTIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 155 substituée par Me Victor CALINAUD de la SCP SCP FOUCHE-EX IGNOTIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 155 Madame [U] [V] épouse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310359
6 juillet 2022
6 juillet 2022
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Foch aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Foch
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401927_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Haudier, présidente, - Mme Foucher, première conseillère, - M. Muller, premier conseiller.
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee294
4 mai 1988
4 mai 1988
épouse X..., demeurant tous deux à Gaillon (Eure), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de : 1°/ la société CAREL FOUCHE
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306391_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Sur la demande de mise hors de cause de la société Foch Assurances : 5.
Source officiellePage 10 sur 143