G ; - et les observations de Me Fauveau-Ivanovic, substituant Me Gall représentant M.

G ; - et les observations de Me Fauveau-Ivanovic, substituant Me Gall représentant M.

: Appel APPELANTE : CARPIMKO (Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicure-podologues, orthophonistes et orthoptistes) 6, place Charles de Gaulle

cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Californie Optique, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Galerie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

ENTRE : DEMANDEUR : URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me ACHAINTRE Gaëlle de la SCP GIRARD-MADOUX et associés, avocate au barreau de CHAMBERY, ET : DÉFENDEUR :

Par contre, le calcaire grossier (une fois les galeries consolidées) ne devrait pas poser de problèmes de stabilité. Il en est de même pour les marnes et caillasses sus-jacente, au moins à leur base.

Girardet, Mmes Verdun, Ladant, Duval-Arnould, M. Truchot, Mmes Reygner, Teiller, M. Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Azar, conseillers référendaires, M.

Girardet, Mmes Verdun, Ladant, Duval-Arnould, MM. Truchot, Betoulle, Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

Girardet, Mmes Duval-Arnould, Teiller, MM. Avel, Mornet, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

Girardet, Mme Teiller, MM. Avel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Darret-Courgeon, conseillers, M.

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) assistée de Me Marie-line DIEUDONNE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Madame [D] [T] domiciliée [Adresse 16] Représentée par Me Gaëlle

Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur

A, rue Les Amphores, 69560 Saint-Romain-en-Gal, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1994 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Credit lyonnais, dont le siège est

N° RG 23/03393 N° Portalis DBVM-V-B7H-L7BA N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX

N° RG 23/00418 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVSF N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX

C5 N° RG 23/02219 N° Portalis DBVM-V-B7H-L3OX N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP GIRARD-MADOUX

C5 N° RG 23/02216 N° Portalis DBVM-V-B7H-L3OJ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP GIRARD-MADOUX

N° RG 24/00107 N° Portalis DBVM-V-B7I-MCO6 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX