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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre (JU)
DTA_2305381_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Le GarzicLa greffière, M.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2300412_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le GarzicLa greffière, Signé N.
Source officielle9e Chambre C
61609e5b264c7ed035b03d68
11 avril 2014
11 avril 2014
générale, d'un travail effectué avec Monsieur [R] dans les chaudières, les condensateurs, du nettoyage à l'acide des conduits, et de la respiration des poussières d'amiante, ce au sein des entreprises Gardella
Source officielle8ème chambre
DTA_2202464_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
générale du registre de l'état civil au Soudan s'avérant cohérents s'agissant des mentions relatives à l'identité de la demandeuse de visa et en particulier, sa date de naissance au 1er janvier 1995 à Garsilla
Source officielleChambre Civile 2
678ea918bfd75b73b3e40718
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Nathalie AÏM, avocat au barreau de l’Ain (T. 51), avocat postulant, Me Géraldine GARDILLOU
Source officielle3e chambre civile
6780badef25437b69df75b26
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sous seing privé du 8 septembre 2011, la SCI Les Pierres, par l'intermédiaire de sa mandataire, l'agence immobilière France Immobilier 7, a vendu à Madame [E] [Y] une maison sise [Adresse 2] à Vic la Gardiole
Source officielle2ème chambre
DTA_2300991_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vers 10h du matin le même jour, les parents ont amené l'enfant en consultation au cabinet du Dr H, médecin remplaçant à Vic la Gardiole, qui a conseillé un traitement asymptomatique et, en cas de persistance
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201820_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
société Le Cap a déposé une déclaration préalable de travaux en vue de la création d'un bassin en toiture d'une villa existante située sur la parcelle cadastrée section BW n°0179, sise 63 boulevard Gardiole
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302805_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
GARRIDOLa présidente, C.VISEUR-FERRÉLa greffière, F.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300819_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
GARRIDOLa présidente, C.VISEUR-FERRÉ La greffière, C.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00808_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
concernant la conception de l'ouvrage, des carences dans la rédaction du dossier de consultation des entreprises, des insuffisances dans le contrôle des prestations effectuées par la société Nouvelle Gardiol
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0703JUD004872899
3 juillet 2003
3 juillet 2003
Court received the following declaration from the Government: “I declare that the Government of Italy offer to pay a sum totalling 3,000 (three thousand) Euros to Mr Egidio Blasetti and to Mrs Garbiella
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EURE ET LOIR 8 bis rue Charles Victor Garola
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110361
13 juin 2019
13 juin 2019
A... qui déclare l'avoir vue tirer fortement l'enfant par le col de son pull-over, ce à une époque non précisée "un jour que nous les gardions" selon une attestation du 3 décembre 2014 (n° 8) ; qu'il convient
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01029
17 juin 2015
17 juin 2015
des débats comme émanant d'un membre du Comité Régional de Paris, ainsi que cela résulte de sa dernière phrase : " Combien de joueurs nous ont fait part de leur mécontentement en s'étonnant que nous gardions
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402518_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
GARRIDOLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
de Sécurité Sociale de CHARTRES APPELANTE UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES D' EURE ET LOIR (URSSAF 28) 8 bis, rue Charles Victor Garola
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaa
13 septembre 2012
13 septembre 2012
APPELANT **************** UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES 8 bis rue Charles Victor Garola B.P 256 28025 CHARTRES CEDEX représentée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06237
2 décembre 2009
2 décembre 2009
des épargnants ; que Gérard X... dans la « Lettre de l'AFER » de juin 1992, sous le titre « garder une totale indépendance » écrivait : « Mais il est très important que, quoi qu'il advienne, nous gardions
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Patrick J... né le 02 Septembre 1961 à SETE (34200) de nationalité Française 8 impasse de la Gardiole
Source officiellePage 10 sur 11