L'administration de trente et un coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies par Sofiane A..., comme l'administration de huit coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies

des bandes horizontales grises et blanches séparées par un filé or et à l'intérieur des boites d'emballage, ainsi que des tubes et des flacons comportant des bandes horizontales alternées grises et blanches

apos;a pas à être informé ni conseillé de ce qu'il sait déjà à ce propos ; qu'il lui appartient par conséquent, s'il achète de nouvelles fenêtres, de commander des fenêtres de couleur blanche

la Division Leclerc à Villetaneuse ; elle déclarait qu'à hauteur du rond point situé face à la cité Allende, elle avait été stoppée dans sa progression ; c'est alors que deux individus, un noir et un blanc

l'expropriation), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune de [Localité 8], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'[Adresse 5], 2°/ à la société Frédéric Blanc

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

titulaire de la marque communautaire verbale « Merci » n° 3 858 231, déposée le 27 mai 2004 et régulièrement renouvelée, pour désigner les sucreries, chocolat et produits à base de chocolat, pâte pour gâteaux

pour faute grave par l'AISEP et par l'association les Papillons blancs le 30 juillet 1991 ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu que M.

régime matrimonial" "option matrimoniale", sans rechercher comme elle y était invitée, si le fait de mentionner sur l'acte la possibilité de choisir un régime matrimonial et de laisser cette rubrique en blanc

d'une valeur de 23,30 francs, après avoir énoncé que suivant la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige, le salarié aurait été licencié pour avoir été surpris en train de consommer du vin blanc

causé l'engagement litigieux ; qu'en l'espèce, en déclarant nul pour défaut de cause le contrat, au seul motif que "l'installation litigieuse concerne bien l'exploitation" de "l'hôtel-restaurant Au Coq blanc

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 25 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Yves Y... des chefs d'abus de blancs-seings et de faux

pourvois formés par : - NICOLAI X..., contre : 1°) l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de blanc-seing

X... a déclaré que la famille Y... l'avait interpellé en lui expliquant qu'une voiture 4x4 de couleur blanche avait accroché leur voiture; qu'ils avaient vu arriver une voiture 4x4 blanche et qu'aussitôt

l'arrêt attaqué (Versailles, 9 juin 2022) et les productions, la société Cours privé Valin (la société Cours Valin), qui a pour activité l'enseignement à distance et la correction de copies d'examens blancs

Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU

devant le domicile de cette dernière lorsqu'elles ont vu un jeune homme poussé contre leur voiture par deux hommes et le frapper en le faisant tomber par terre précisant que le conducteur du fourgon blanc

Les sociétés La Considération de l'Ange blanc et La Madeleine, devenues successivement propriétaires du lot [...], sont intervenues à l'instance.

Huyen lui ayant laissé son chéquier avec sept formules signées en blanc, pour régler les dépenses de la communauté en son absence ; que par contre, l'étendue dudit mandat est imprécise ; que l'administration

laissé à Robert Z... le soin de compléter le chèque litigieux dès lors que, dans le dernier état de ses explications à l'audience, il faisait soutenir qu'il lui avait effectivement remis ce chèque en blanc