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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e6
8 mars 2007
8 mars 2007
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5e1c
9 juin 1992
9 juin 1992
I..., pris ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation des biens de la société Nouvelle Eletronic Gravure, et demeurant "Les Pyramides", ... (Val-de-Marne), 2°/ M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157479
1 septembre 2015
1 septembre 2015
La requérante est internée à l’hôpital psychiatrique de Pădureni ‑ Grajduri, une localité située à une vingtaine de kilomètres de la ville de Iaşi, en Roumanie.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000754903
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Erosions arrondies du dos au nombre de 10 de 5 à 12 cms de long évoquant des griffures.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500038_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Pour expédition conforme, La greffrière,
Source officielle7ème chambre
DTA_2204560_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
des urgences de l'assistance publique des hôpitaux de Marseille et que le certificat établi par un médecin constatait la présence de griffures latéralisées à gauche du cou ainsi que sur le poignet gauche
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c581f9
11 mai 1993
11 mai 1993
moyen : Vu l'article 1er du Code de commerce et 48 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kis France (société Kis) venant aux droits de la société Gravure
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb17
22 juin 1988
22 juin 1988
ainsi que des mentions du registre du commerce, les locaux loués verbalement avaient pour destination l'exercice d'un commerce de cycles, cyclomoteurs et réparations, que les activités d'imprimerie, gravure
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600682_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Pour expédition conforme, La greffrière,
Source officielleChambre 2-4
69d46dd8cdc6046d475bab1e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
développement, la distribution, la commercialisation d'œuvres artistiques relevant notamment des arts appliqués, arts décoratifs et arts numériques, par le biais de tout support et notamment la peinture, la gravure
Source officielleSécurité sociale
6163842eb5b1827189c746fa
29 juin 2010
29 juin 2010
Présidée par Hélène HOMS, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d6
4 novembre 2008
4 novembre 2008
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d7
25 novembre 2008
25 novembre 2008
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af62
24 juillet 2007
24 juillet 2007
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD, Président Madame Anne- Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9865
9 février 1994
9 février 1994
Yves X... a porté plainte contre x pour des vols commis dans son coffre du Crédit-Lyonnais et dans son appartement de Paris, où avaient été dérobés un nombre important de tableaux, dessins, gravures et
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90555
11 avril 2013
11 avril 2013
Robert X... et à la Société Nouvelle gravure moderne, la qualification du bail objet de la présente procédure n'étant pas en litige; Qu'il s'ensuit que la demande de la commune de Feytiat tenant à voir
Source officielleChambre 3
DTA_2300302_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
intéressé, que la compagne de ce dernier les a accueillis avec « le sourire aux lèvres », qu’elle était très alcoolisée, qu’elle tenait difficilement debout et qu’elle ne présentait qu’une légère trace de griffure
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2208472_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A soutient que le panneau d'interdiction d'arrêt et de stationnement était camouflé par un graffiti de sorte qu'il ignorait que le stationnement était interdit à l'endroit où se trouvait son véhicule,
Source officielleService des référés
69d6a735cdc6046d478f44e1
8 avril 2026
8 avril 2026
procédure accélérée au fond, aux fins de voir : Déclarer que sont des souvenirs de famille tous les lots d’archives numérotés 114 à 460, consistant en albums de photos, correspondances, documents, gravures
Source officiellePage 10 sur 63