Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2017, qui, pour mise en danger d'autrui, dégradation du bien d'autrui par moyen dangereux et infraction

Christophe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2015, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel du 1er

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Antoinette Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANÇON, en date du 21 septembre 2016, qui, dans

Sylvain Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2016, qui, pour abus de confiance et exercice irrégulier d'activité de recouvrement de créances

Jean-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de M.

Hervé X..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de M.

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, du 3 décembre 1996, qui l'a condamné à une amende de 20 000 francs pour travail clandestin.

de commerce de Besançon afin qu'il soit procédé à sa publicité en application de l'article 161 du décret du 27 décembre 1985.

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocat

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Sur la recevabilité

Vu la procédure suivante : La société Ambulances et taxis des quatre villages a demandé au tribunal administratif de Besançon de condamner le centre hospitalier Louis Jaillon à lui verser une somme de

Hervé X..., demeurant à Besançon (Doubs), ... ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M

Karim X..., contre l'arrêt n° 72 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANÇON, en date du 22 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation

X demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 13 juillet 1999 par lequel la cour régionale des pensions de Besançon a confirmé le jugement en date du 8 juillet 1998 par lequel le tribunal départemental

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 12 mars 2008), l'immeuble

Dumas, président, Mme Besançon, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.

TRIMADEL Sise [Adresse 1] RCS de Besançon sous le numéro 478 915 416 Représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : S.A.S.

COUR D'APPEL DE BESANÇON [Adresse 1] [Localité 4] Le Premier Président ORDONNANCE N° 24/ DU 08 AOUT 2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° de rôle : N° RG 24/00009 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EX46

P..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANÇON, en date du 11 avril 2018, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte contre personne non dénommée

ORDONNANCE N° CADUCITÉ FD/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 15 AVRIL 2025 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience non publique du 15 avril 2025 N° de rôle