Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
194 résultats pour « Isabelle ALLEMAND »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000049328976
concernant les extraits doivent être à disposition de l'ANSM : En l'absence de monographie européenne définissant les inflorescences de cannabis, le fournisseur pourra se conformer par exemple aux spécifications de la monographie de la Pharmacopée allemande
Article Annexe II
conformer aux dispositions du présent arrêté : - les nuances RAL 9003, 9010, 9016 et 9018 qui se situent dans le domaine du blanc et qui ont un facteur de luminance supérieur ou égal à 0,75 ; (*) RAL : Reichsausschuß für Lieferbedingungen, institut allemand
Article 11
ÉPREUVES PRATIQUES ET ORALES D'ADMISSION Option I : option économique et de gestion Langue vivante étrangère : L'épreuve de langue vivante étrangère porte au choix du candidat sur l'une des langues vivantes suivantes : allemand, anglais, espagnol, italien
LEGIARTI000020648453
Indemnités aux prestataires de réquisitions allemandes ou résultant de l'occupation ennemie. Assistance aux Français rapatriés d'Egypte. III. - Affaires économiques. Travaux de recensement.
Article ANNEXE I
SECTION LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES : ALLEMAND, ANGLAIS, ARABE, CHINOIS, ESPAGNOL, HÉBREU, ITALIEN, JAPONAIS, NÉERLANDAIS, PORTUGAIS, RUSSE Au titre d'une session, le concours peut être ouvert pour une ou plusieurs de ces langues.
Article ANNEXE 2
s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,
LEGIARTI000024423112
HAGUENAU Route de Soufflenheim A 35 ROUNTZENHEIM BAS-RHIN D 1083 ex-N 83 KOGENHEIM A 35 N 353 GEISPOLSHEIM BAS-RHIN D 1420 ex-N 420 COLROY-LA-ROCHE D 424 A 352 DORLISHEIM COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG Route du Rhin STRASBOURG A 35 Frontière allemande
Article Annexe V
E2 Langues vivantes étrangères Coefficient 10 La liste des langues autorisées est la suivante : allemand, anglais, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, hébreu.
LEGIARTI000049827483
Lycée d'Etat franco-allemand de Buc. Lycée d'Etat d'Hennemont. Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence. Lycée polyvalent d'Etat et lycée professionnel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Météo-France. Musée de l'air et de l'espace. Musée de l'armée.
LEGIARTI000023732833
A partir de 1941, une vaste campagne de réquisition des eaux-de-vie est lancée par les autorités allemandes.
Article 65
divisions englobant six brigades interarmes, une brigade d'aérocombat, des unités d'appui et de soutien opérationnel, les unités prépositionnées à l'étranger et celles implantées dans les outre-mer, ainsi que la contribution française à la brigade franco-allemande
Article Annexe 4 (suite)
SDA14 Le modèle allemand, italien ou espagnol d'un constat européen d'accident, comporte-t-il les mêmes rubriques que le modèle français ?
Article Annexe 3
Elle doit être disponible en néerlandais, en anglais, en français et en allemand et contenir au moins les informations suivantes : a) Mise en service et exploitation ; b) Entretien et maintenance ; c) Prescriptions générales de sécurité.
Article Français (suite)
.: La Lettre allemande Carminati, M.: Le Nombril du monde Clapp, P.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les Chevaux du roi Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires Farrachi, A. : Le Coup de Jarnac Finckh, R.: Nous construirons une ère nouvelle
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