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441 résultats pour « Isabelle BARAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451659.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Toutefois, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que les dégradations et dommages subis par la société Sanef à cette occasion, du fait du barrage établi sur l'autoroute, s'inscrivent

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

BARAT, Romane Isabelle

SIREN 100226091Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

13/02/2026

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Créations

TOUTAIN, Fabienne Isabelle, BARATIN

SIREN 983203332Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/02/2024

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Radiations

LA TINY DU MORVAN, BARATON, Christine, Marie, Isabelle

SIREN 902278829Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

24/02/2023

Voir →

Créations

LA TINY DU MORVAN, BARATON, Christine, Marie, Isabelle

SIREN 902278829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

14/09/2021

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Créations

Ô bienfaits des pierres, BARATIER, Isabelle, Gabrielle, Béatrice, LAVAL

SIREN 889126819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

20/12/2020

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TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05c3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

En l’espèce, il est constant que le 24 février 2011, Madame [K] a subi un geste de chirurgie bariatrique sous forme d’une sleeve gastrectomie par voie coelioscopique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005795000

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

Les forces du ministère de l’Intérieur n’avaient toutefois pas fermé le barrage.

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f3c549ea05a7cd2dfa

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Monsieur [S] [L] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Carole MASLIAH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0697 substituée par Me Emilie BARKAT

Source officielle
CC

comm

61372093cd580146773ebd49

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Dominique Y..., demeurant ..., 6 / de Mme Isabelle Z..., demeurant ..., 7 / de M. Maurice A..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8e44cdc6046d4733f4c1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. [G] SEMPERE, Mme Nadia BENNACER, Juges.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfccd49e0104f58f00e0

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

02092 N° Portalis DBVM-V-B7F-K3RY N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DECOMBARD & BARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

né le 20 Juin 1961 à PARIS Mme Isabelle Blanche Madeleine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a640

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130) ... 34820 TEYRAN représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean Luc BARRAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d823e704a005d1ed70ff

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Versailles sous le numéro 502 664 915 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Aude BARATTE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68435f40de8a05cb082b7a41

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

W-B7H-RYXF AFFAIRE : S.A.R.L. [2] / [5] NAC : 88C TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

676e42aecda9a1df3bd574ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DINAN --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [T] [O] Représentée par Me Louis-georges BARRET

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd5069e85d0474bddb3d1a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Z] [H], expert comptable COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Isabelle DHUYSER, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Dominique DURANDAU, Assesseur

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e6ec

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Lausanne 8 Bellevaux (Suisse), 5 / de Mme Isabelle A..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 6 / de Mlle Anaïs X..., demeurant chez Mme A..., ... et actuellement sans domicile connu

Source officielle
CC

civ1

6137240acd580146774117db

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Rodenbach B 1030 Bruxelles (Belgique), 5 / de la société Editions Atlas, dont le siège est ..., 6 / de la société Edition Rencontre, dont le siège est ... 8 Bellevaux (Suisse), 7 / de Mme Isabelle

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6374912740f124dcd102fe8f

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aae9c3ba90f51dc41c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SAINT GEORGES Ayant pour gérant le cabinet BARATE ET ADMINISTRATEUR DE BIENS PRESIDENTE DE LA SOCIETE CONAN GESTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fda343f23379b7a2c6f4d12

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

inscrite au RCS de Créteil sous le n° 514 616 143, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis sis [Adresse 1] Représentée par Me Claire LE BARAZER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e19

Appel

21 février 2006

21 février 2006

97425 LES AVIRONS Tous deux représentés par Me Dominique RIVIERE (Avocat au barreau de Saint Denis ) INTIME : Monsieur Lo'c A... 76, chemin Bras Canot 97435 SAINT GILLES LES HAUTS Représentant : Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87ef6

Appel

21 février 2006

21 février 2006

Z... 7, ... 97425 LES AVIRONS Tous deux représentés par Me Dominique RIVIERE ( avocat au barreau de Saint Denis ) INTIMÉ : Monsieur Jean Yves A... ... 97427 ETANG SALE LES HAUTS Représentant : Mme Isabelle

Source officielle