AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e07
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Isabelle GUIMARAES de la SELARL GUIMARAES & POULARD, Avocat au Barreau de NANTES, pour conseil INTIMÉE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca431c9066fd7c90fc281b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fda3db3ea0f65844f32d061
10 septembre 2019
10 septembre 2019
la SELARL FACTORI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0300 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0fa0de54ff609f806a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
OFI ASSET MANAGEMENT venant aux droits et obligations de la société ABEILLE ASSET MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 COMPOSITION
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcabbd03a05db965101
5 juillet 2023
5 juillet 2023
concluant et plaidant par Me Delphine COUCHOU-MEILLOT, avocat au barreau de REIMS représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Alexis DAVID
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb7211
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] en octobre 2016, qu'elle a noté une alerte rouge et rien ne démontre que M. [V] l'aurait accepté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdc97d4c67870bae8634725
13 novembre 2018
13 novembre 2018
PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7cc
4 février 2008
4 février 2008
exercées sur les vendeurs à tour de rôle, de paroles stressantes répétitives destinées, selon l'un des témoins, à se débarrasser des vendeurs " gênants " en les poussant à démissionner ; que le témoin David
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00843
11 mai 2017
11 mai 2017
cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Jeanne X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Annie Z..., épouse A..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576192
29 novembre 2016
29 novembre 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
né le 14 Décembre 1945 à LAON (02000) ... 77140 ST PIERRE LES NEMOURS Rep/ assistant : la SCP GUIZARD-SERVAIS (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me David BOUAZIZ (avocat au barreau de FONTAINEBLEAU
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0207JUD002660002
7 février 2008
7 février 2008
Zupančič, président, Corneliu Bîrsan, Elisabet Fura-Sandström, Alvina Gyulumyan, Egbert Myjer, David Thór Björgvinsson, Isabelle Berro-Lefèvre, juges, et de Santiago
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225ee9cdc6046d473887bc
4 juin 2026
4 juin 2026
barreau de PARIS INTIMÉE FORMANT APPEL INCIDENT DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE SEINE [Localité 3] - COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Madame Isabelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0221JUD000983502
21 février 2008
21 février 2008
Zupančič, président, Corneliu Bîrsan, Elisabet Fura-Sandström, Alvina Gyulumyan, David Thór Björgvinsson, Ineta Ziemele, Isabelle Berro-Lefèvre, juges, et de Santiago
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c1b8c0355000835f6c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100486
15 mai 2018
15 mai 2018
Il ressort des courriels adressés par Monsieur Olivier Y... ainsi que du témoignage de Monsieur David A... comme des rapports d'enquête privée que l'époux entretient une relation adultère avec Madame Séverine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628871dafa129e399518d6
10 juillet 2013
10 juillet 2013
représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant assistée de Me Thierry DAVID
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbf
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Madame Isabelle G... veuve H...
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431063228558704f52e68eb
7 avril 2023
7 avril 2023
légal domicilié en cette qualtié audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63bfb3325e2fbe7c9004385b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
judiciaire de la SARL VB DIFFUSION [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, ayant pour avocat plaidant Me David
Source officiellePage 10 sur 12