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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6440d7e9e704a005d1ed6f84
19 avril 2023
19 avril 2023
L'affaire a été débattue le 02 MARS 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleChambre civile TGI
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
BLIN ET MISERY prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-8b
6545ee074ac6088318da1100
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Novembre 2023.
Source officielleSociale A salle 1
64ae4abba1775905dba3bae4
7 juillet 2023
7 juillet 2023
DU 07 Juillet 2023 N° 1054/23 N° RG 21/01221 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TXRN OB/NB Article 37 Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS
Source officielle1ère chambre
653b5972502b828318c4e4b4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER en date du 08 Juillet 2020, N°17/06431 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5d
22 septembre 2011
22 septembre 2011
C/ Mme Anne Y... épouse Z..., Mme Isabelle Y..., M. Henri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fcc
7 septembre 2021
7 septembre 2021
DU GRAND MEIX [Adresse 4] Représenté par Me Nicolas LEGER de la SELARL BPS, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉS COMPOSITION DE LA COUR : MAGISTRATS RAPPORTEURS : Monsieur E.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69d0a2a5cdc6046d47110dbe
2 avril 2026
2 avril 2026
SECTION 4 ARRÊT DU 02/04/2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE N° RG 24/02601 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSOB Jugement (N° 1123000677) rendu le 09 Avril 2024 par le Tribunal de proximité de Lens
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163122a615c943a65e043d6
15 septembre 2010
15 septembre 2010
l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal CHAUVIN, président et Madame Isabelle
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02854_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
0999 du 29 avril 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a procédé à la suspension, pour une période d'un mois, de l'agrément des installations du centre de contrôle technique de véhicules légers
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f975383a880008fd09dc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
/ CPAM EURE ET LOIR Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mai 2022 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 19557 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
5ffc888d03cb5f5eda5bcb13
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Caroline CHICLET, Conseiller Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64a6607cbbd03a05db965338
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[M] [V] fait valoir que le legs de la quotité disponible s'analyse comme un legs universel et souligne que, conformément à l'article 1014 du code civil, le legs donne au légataire, du jour du décès du
Source officielle1ère chambre
65321aeb9e4ea48318f5ad8d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le de cujus a la faculté de stipuler le contraire et d'imposer à son héritier de rapporter le legs à la succession.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea6b
30 juin 2016
30 juin 2016
Président en exercice ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 14] Représentée par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7330d808eb34e455448
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[U] [Z], avec un codicille du même jour précisant que ce legs vient compenser une donation entre vifs d'une somme en numéraire faite à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616355d8bf1fa7f870d2a083
17 mars 2011
17 mars 2011
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb1
30 juin 2017
30 juin 2017
Représenté par Me Philippe BALON de la SCP CABINET BALON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0186 Madame Isabelle B... née le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c860
16 avril 2008
16 avril 2008
.les 11, 20, 21 et 28 février 2004, Marcel M...ayant quant à lui renoncé par acte du 6 juin 2003 au legs particulier à lui consenti par Pierre Y....
Source officielleChambre Civile
669f4784b8a2ee2bca84afac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officiellePage 10 sur 64