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863 résultats pour « Isabelle ROSSI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

686d6c12a2273490db10a565

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[D] [CJ], demeurant 63 rue Vallée aux Renards - 94240 L’HAY LES ROSES et Monsieur [PT] [CJ], demeurant 63 rue Vallée aux Renards - 94240 L’HAY LES ROSES tous non représentés VILLE DE L’HAY LES ROSES

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e943

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

... 20100 SARTENE représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIMEE : Mademoiselle Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685737e31b7f744449de

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le 8 novembre 2019, la société Dusty Rose Saloon Corsica Motorcycles a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ2

61372657cd58014677424ccb

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Marc A..., 3 / de Mme Marie-Rose X..., épouse A..., 4 / de J... Pauline Marie I..., épouse B..., 5 / de M. François C..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372350cd580146774082b5

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Yves, Pierre F..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur de sa fille Ingrid, 7 / de Mme Isabelle E..., épouse F..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01503_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand présidente-assesseure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c6a

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Marie-Rose X... divorcée A...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205215_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 novembre 2022, le département de l'Hérault, représenté par Me Rosier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f758

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Isabel Maria X...épouse Y...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6973540fcdc6046d4768659f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR Mme Nathalie ROCCI, Présidente, Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, M.

Source officielle
CC

civ3

613721fbcd580146773f9379

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

René E..., demeurant ... (19e), tant en son nom personnel qu'ès qualités d'ayant droit de son épouse Mme Marie-Rose E..., décédée, 8 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723fbcd58014677410b81

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723dfcd5801467740f465

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Isabelle

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02017_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

8 800 euros TTC, assortie des intérêts et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant les menuiseries intérieures ; 5°) de condamner solidairement les sociétés Axima, Rossi

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2304192_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme D, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301239_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme D, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2303302_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme B D, et de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301375_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme B, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2303672_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme C, et de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b908

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Sur l'enrichissement sans cause invoqué par Isabelle X...

Source officielle