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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
613720dbcd580146773eefb8
16 mars 1989
16 mars 1989
Jean-Claude, demeurant ... d'Ornon à Pont-de-la-Maye (Gironde), 26°/ Mme XD..., épouse XZ... P..., demeurant ... d'Ornon à Pont-de-la-Maye (Gironde), 27°/ Mme XN...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ae
12 janvier 2010
12 janvier 2010
, avoués à la Cour assistée de la SCP FONTAINE & associés, avocats au barreau de NÎMES INTIMÉS : Monsieur Jacques X
Source officielleciv1
613722fecd58014677404242
13 janvier 1998
13 janvier 1998
vallée de la Canche (syndicat Intercommunal à vocation multiple) dont le siège est à la Mairie, 62770 Fillièvres, en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Source officiellecomm
6137242bcd5801467741329a
30 juin 2004
30 juin 2004
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 2 juillet 2002), que la société La Laiterie du Pont
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad5
13 décembre 2007
13 décembre 2007
05002 GAP CEDEX représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP TROEGELER-GOUGOT-BREDEAU-TROEGELER, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a554
14 février 2007
14 février 2007
EURISOL Monsieur Jacques D..., domicilié à ...
Source officiellecr
6079a8d49ba5988459c4f10c
12 avril 2005
12 avril 2005
Mohamed, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 septembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Fabrice Z..., Jacques A... et Christian
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104900_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
étaient entreposés sur le pont.
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eb96b
28 février 1990
28 février 1990
Jean-Paul, Jacques, Eric X..., domicilié à Montpellier (Hérault), 59, avenue du Pont Juvénal, 2°) de M.
Source officiellesoc
61372122cd580146773f141a
25 janvier 1990
25 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Y..., demeurant ..., (Pas-de-Calais), Pont-de-Briques, en cassation
Source officiellesoc
6137213bcd580146773f2126
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Jacques C..., demeurant ... à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 5°/ de M. Jacky A..., demeurant ... (Nord), 6°/ de M.
Source officiellesoc
6137222fcd580146773faee6
27 octobre 1994
27 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., demeurant ... à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne), en cassation
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfe7
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Jean-Jacques X..., demeurant ... à Pont de l'Arche (Eure), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officiellesoc
6137229fcd580146773ff41f
6 février 1996
6 février 1996
Jacques X..., demeurant ..., en rabat de l'arrêt n 2150 D rendu le 18 mai 1995 par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, dans l'instance opposant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501743_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Marquette, à Pont-à-Mousson ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Nancy-Metz de réexaminer la situation de l'élève D A sans délai en vue de l'effacement de l'inscription de la sanction de son
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab60
28 février 2008
28 février 2008
ER/ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 28 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110030
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Jacques L... , domicilié [...] , 5°/ Mme H... L... , domiciliée [...] , 6°/ M. Eric L... , domicilié [...] , 7°/ Mme Z... L... , domiciliée [...] , 8°/ Mme A...
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82aaacdc6046d47de9f38
9 janvier 2025
9 janvier 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL ATELIER D'ARCHITECTURE PIERRE O LIVIER GAULAT- PO G / SAS ACTIPARC SAS GC IMMO ROLEGENERAL : N° 2023 007011 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10f
28 août 2008
28 août 2008
ER / CL COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 28 AOÛT 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 AOÛT 2008 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616301464c6681071edf66ef
9 décembre 2011
9 décembre 2011
- signé par Jacques BICHARD, Président et par Guénaëlle PRIGENT, Greffier. *** La société LE PRADO qui souhaitait acquérir un navire construit par la société LEROUX & LOTZ NAVAL en vue de son
Source officiellePage 10 sur 54