CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 575 résultats pour « Jean- Louis COUTANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea6

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean Louis X..., M. Patrice Albert X... C/ Mme Olga Y..., Mme Yolande X..., SARL JPC Société en liquidation amiable, représentée par Monsieur Jean-Paul Z...

Source officielle

Page 10 sur 429

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00008

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

, Monsieur Louis Z... composait le Tribunal ; que le 26 septembre 2005, le même Tribunal, dans lequel Monsieur Louis Z... est également présent lors des débats, du délibéré et du prononcé, a rendu à la

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f0

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Léopold XY..., demeurant 3, lotissement du Moulin à Anhiers, Raches (Nord), 4°) Mme Marie-Jeanne V...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110745

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Jean-Louis X..., ont permis de caractériser le rétablissement, malgré l'interdiction prescrite.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008079064

Admin. suprême

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Jean-Louis X... demeurant ... ; Mme POUJOL et M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007932665

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

Jean-Louis X..., demeurant "La Rose des Y..." lotissement "Les Garrigues" à Sussargues (34160) ; M.

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b80

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

avec son père effectué deux livraisons de résine de cannabis à Habib Z... portant sur une quantité totale de 26 ou 27 kg ; qu'il ajoutait qu'Habib Z... revendait cette drogue dans la région de Saint-Louis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01577

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence, ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed48cdc6046d47060016

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] DEMANDERESSE : Société [Adresse 1] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE substitué par Me Géraldine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d9

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

C/ Jean-Louis X... Annie X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO00396

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

Arden) le droit de fabriquer et de vendre dans le monde entier divers produits sous la dénomination et la marque Jean-Louis Scherrer ; que, par acte du 2 décembre 1992, la société Jean-Louis Scherrer a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Jean-Louis Z... et Mme A..., il a revendu entre-temps le cheval à M. Daniel C.... M.

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236cd

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 21 juin 2001, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures comptables, l'a condamné à 18 mois

Source officielle
CA

8e Chambre C

61629bb1eaaf44d62f53e834

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2013 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2013, Rédigé par Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa96

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F

6253c85abd3db21cbdd8505e

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Jean-Louis, demeurant 122 bis avenue Pasteur - 93170 BAGNOLET Partie civile, non appelant, assisté de Maître TEISSONNIERE Michèle, avocat au barreau de PARIS Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F

6253c85abd3db21cbdd8505f

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Jean-Louis, demeurant 122 bis avenue Pasteur - 93170 BAGNOLET Partie civile, non appelant, assisté de Maître TEISSONNIERE Michèle, avocat au barreau de PARIS Z...

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420cf3

Cassation

24 février 1999

24 février 1999

Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan José Z...

Source officielle
CC

soc

6079b17a9ba5988459c5252d

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

que à la date du 23 mai 1990, la société Jean-Louis Z..., employeur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9ee

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

, avocats COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre, Président, Jean-Michel

Source officielle