gens cités par Jean-Philippe D... comme fréquentant assidûment le domicile du docteur X..., n'a confirmé les accusations que Jean-Philippe D... a portées à l'encontre de ce dernier ; qu'il s'ensuit que

falsifié ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier que, début septembre 1996, Bruno X... est venu rechercher sa mère qui séjournait au domicile de son frère et de sa belle-soeur, Monique et Jean-Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Jean X..., dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois

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dossier ne pouvait pas ne pas se rendre compte que sa partenaire n'était pas tout à fait consentante ; qu'un premier examen médical permettait de constater la présence d'ecchymoses aux bras et aux mollets

Rachid, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 30 avril 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean Y..., du chef de

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

Jean Chapelle et par la SA Jean Chapelle

B... leur avait demandé de façon impérative de scinder en deux factures le montant du prix ; qu'Alain Y... a confirmé cette version ; que Jean-Jacques B... a admis qu'il avait pu discuter avec Jean

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la société Publications du moniteur, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

travail de Chantejeau, syndiqué à la CGT depuis 1998 et représentant du personnel, s'estimant victime de discrimination syndicale, a saisi la juridiction prud'homale pour se voir attribuer un poste de moniteur

Elle compte, parmi ses associés commanditaires, les fonds communs de placement Moneta micro entreprise et Moneta multi caps, ayant pour société de gestion la société Moneta Asset Management (la société

Jean- Louis, - X...

Le 23 janvier 2013, après la signification de cette cession, la société Le clos du Monestie a assigné M.

Elle indiquait avoir réussi à fuir psychologiquement l'emprise de Jean-Pierre X..., après avoir participé à un stage d'éducateur en 1987.

Patrick D..., contacté par Jean-Louis F... pour préparer l'évasion, a déclaré que, selon ce dernier, plusieurs détenus s'enfuiraient ; que Halima B..., amie de Jean-Louis F..., dit que Patrick D... lui

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'abus de confiance par personne recouvrant des fonds ou des valeurs pour le compte de tiers ; "au motifs qu'en 1988 le prévenu rejoignait Jean