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446 résultats pour « Joël MISSLIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

63d37aa6d1bc2605de4b4a88

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président Anne-Laure MEANO, président assesseur Aurore DOCQUINCOURT, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Joëlle

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9a5321dc3af98b27921c5

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

COMPOSITION DE LA COUR DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Evelyne ALLAIS, Conseiller Nathalie ROCCI, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Décembre 2019, par mise à

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162a742f901d4f689722e86

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Localité 3] (TUNISIE) Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] (ISRAËL) représenté par Me Nicolas HERNOUT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 07 Mars 2013, tenue par Joëlle

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162e83a7dc295bdec6a56f3

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET, président, et par Joëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c517

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 04 Avril 2008 sur le rapport de Monsieur Bernard CHAUVET, Président GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96e

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Décembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603755f29908d233c13a4e12

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

HOFFLER de la SCP MOUCHART ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0509 Assistée de Me Joëlle HOFFLER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0509, substituant Me Caroline LEVY TERDJMAN, avocat

Source officielle
CA

6e Chambre A

60331a1cf73b078bea39ee0d

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Joël MOCAER, Président Madame Christine PEYRACHE, Conseiller Madame Monique RICHARD, Conseiller

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e878fa806221d3aa5031

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

L..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Joëlle E... de l'ASSOCIATION CAB D'AVOCATS ASSOCIES F... E...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61609a4554c6ec55cf7100fe

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032a86135ebc6203d9a411a

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

[A] ayant cessé sa mission d'accompagnement, il agissait sous la tutelle directe de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51d0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LES SUREAUX prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel ANDREO substitué par Me Joel MISSLIN, avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60373844fab63813144f5ee6

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

Au 31 décembre 1996, le groupe dégageait un chiffre d'affaires de près de 250 millions d'euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde9

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bab3

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Joël XL..., demeurant ..., 26 / de M. Bernard YJ..., demeurant ..., 27 / de M. Jean-Philippe ZI..., demeurant ..., 28 / de M. Alain O..., demeurant ..., 29 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d1

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 SA PARTHENA prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 305 910 135 ayant son siège au 38 bis, rue

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f1a858cdc6046d47ef002f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Joelle MANDEL Mme Valérie PERRIN-TERRIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf38cdc6046d478772b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Expéditions exécutoires délivrées aux avocats le --------------- Par déclaration au greffe du 30 juillet 2025, la société [1] a interjeté appel d'un jugement du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60323e8d7b657e74b4e65d60

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

avocat au barreau de PARIS substituée par Me Christel PHILIPPART de la SCP AUGUST & DEBOUZY ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Janvier 2018 Présidée par Joëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d98d

Appel

12 août 2010

12 août 2010

Luc Z..., de nationalité française, né le 20 octobre 1959 à Huahine ; - Monsieur Joël A..., né le 3 avril 1944 à GRANNES, de nationalité française, demeurant ...; - Monsieur Maurice, Marie-Eugène B...,

Source officielle