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1 394 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110495

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Adresse 1] (Algérie), ont formé le pourvoi n° K 24-15.929 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 16), dans le litige les opposant à la société SC Johnson

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57104

Admin. suprême

24 juin 2002

24 juin 2002

A/S et Pål Stensås par le Comité des Ministres En réponse à trois affaires récentes concernant la liberté d’expression en Norvège (Blådet Tromsø A/S et Pål Stensås, arrêt du 20 mai 1999 ; Nilsen et Johnsen

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57103

Admin. suprême

24 juin 2002

24 juin 2002

Tidende et autres par le Comité des Ministres En réponse à trois affaires récentes concernant la liberté d’expression en Norvège (Blådet Tromsø A/S et Pål Stensås, arrêt du 20 mai 1999 ; Nilsen et Johnsen

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-215996

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

Italie [GC], n o 18114/02, §§ 58-67 et 73-76, CEDH 2006-XII, et Johansen c. Allemagne , n o 17914/10, §§ 43-45, 15 septembre 2016)   ?

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1975:3

CJUE

16 janvier 1975

16 janvier 1975

#Johnson & Firth Brown Ltd tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 3-75 R.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106193_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2021, Mme B A, représentée par Me Guinel-Johnson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 août 2020 par laquelle le préfet

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61628534c10e2193c578095f

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me TORIEL JOHANNSEN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162bb43f32b7c38854c2fe3

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT anciens avoués Assistée de Maître Séverine HOTELLIER, de la SCP LEFEVRE - PELLETIER et associés, avocate au barreau de PARIS SAS JOHNSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7c6

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc04

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0b

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d47

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2082489-2233094

Admin. suprême

31 août 2007

31 août 2007

    Johansson c. Finlande (requête n o 10163/02) Les requérants, Mika et Jaana Johansson, sont des ressortissants finlandais.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0712DEC000604123

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

  43936/18 , §§ 52-54, 22 December 2020 ; Adam Johansen v.   Denmark (dec.), no. 27801/19, §§ 44-45 and 52-55, 1   February 2022; and Laraba v.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2310179_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

B A, représenté par Me Guinel-Johnson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2521105_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sarda, magistrat désigné, - les observations de Me Guinel-Johnson, avocate de M. A..., en sa présence, - l’OFII n’étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-102059

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

and Kolanis against the United Kingdom   (Johnson, Application No. 22520/93, judgment of 24 October 1997, final on 24 October 1997; and Kolanis, Application No. 517/02, judgment of 21 June 2005,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10528

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

La société Johnson & Johnson santé beauté France a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle

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