Christian X..., 4°/ Mme Chantal X..., épouse Y..., 5°/ Mme Josiane X..., 6°/ M.

Le 25 février 1991, la société EUROMEPA adressait à la société GROUP JOSI un relevé de compte présentant un solde débiteur, puis un décompte final duquel il ressortait que la société GROUP JOSI était redevable

S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Josiane X...

La commune de Jouy-en-Josas, à qui la requête a été communiquée, n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Y... seule, à titre personnel, ont exercé dans les lieux une activité professionnelle alors que le bail stipule qu'il est destiné à l'habitation ; que Josiane Y... produit des attestations établies par

No 06/02024 AFFAIRE : Josiane X...

Mme Danièle Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme Josiane

ET D’ACTION ********* Ordonnance du 21 Mai 2026 Chambre des référés N° RG 25/00492 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJSK DEMANDEURS Madame [M] [G] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Josiane

JOSIANE CIVILEMENT RESPONSABLE DE X...

C/ UDAF DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Josiane X...

affecté ; qu'il lui est reproché un vol commis dans l'enceinte de ce magasin le jeudi 24 juin 2004, Considérant qu'il n'est pas contesté qu'à cette date une démonstratrice de la société BIOTHERM, Josiane

En conséquence, les primes dont Mme Josiane A... réclame le paiement présentaient un caractère forfaitaire.

Lucas X..., Mme Josiane Y... et M.

Par un mémoire, enregistré le 19 février 2024, la commune des Loges en Josas déclare accepter le désistement de M.

; Mlle X demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision verbale du 30 août 2001 par laquelle l'ambassadeur de France à Maurice a refusé de délivrer à sa mère, Mme Marie-Josiane

Mme Josiane LE B... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 16 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...

C/ Association ATIHC COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Madame Josiane X...

Méda, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de Mme Josiane X... et M.

Article 3 : La SOCIETE LOGIREP versera à la commune de Jouy-en-Josas la somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

: Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le tracteur de l'ensemble routier de la société de droit belge Suntraco, assuré auprès de la société d'assurances Groupe Josi