Codes de loi français

Article Annexe 7-1

. : installation de toutes les lampes, de toutes les pommes de douche, etc.) : □ oui □ non (*) Non concerné par ces cas (l'opération ne nécessite aucune installation de matériel) : □ (*) Cocher l'une des deux cases suivantes : à l'issue des opérations

LEGIARTI000021010632

de Francs R 66 Bourg Côtes de Bourg R 66 Premières Côtes de Bordeaux R 66 Graves de Vayres R 66 Sainte-Foy Bordeaux R 66 Médoc/Graves Médoc R 66 Haut-Médoc R 66 Listrac-Médoc R 66 Moulis R 66 Margaux R 66 Saint-Julien

LEGIARTI000027377710

60 MARGAUX R 60 MOULIS ou MOULIS-EN-MÉDOC R 60 PAUILLAC R 60 SAINT-ESTÈPHE R 60 SAINT-JULIEN

Article 229-II-1.15

Pour les installations à turbines, ce dispositif de sécurité peut être remplacé par une lampe avertisseuse disposée au tableau de manœuvre et s'allumant lorsque le vireur est embrayé. 9.

LEGIARTI000051799525

III.4 Ces dispositions sont applicables au 1er janvier 2026 III.5 L'alinéa suivant est applicable au 1er janvier 2026 : Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend les dispositions nécessaires pour qu'en

LEGIARTI000051471596

; Crots (05045) ; Embrun (05046) ; Éourres (05047) ; L'Épine (05048) ; Esparron (05049) ; Espinasses (05050) ; Étoile-Saint-Cyrice (05051) ; Eygliers (05052) ; Garde-Colombe (05053) ; La Fare-en-Champsaur (05054) ; La Faurie (05055) ; Forest-Saint-Julien

Article Annexe

de : : : Chambéry : : : : : Annecy : Tribunal de grande : : : instance d'Annecy : : Bonneville : Tribunal de grande : : : instance : : : de Bonneville : : : : : Annemasse : Tribunal : : : d'instance de : : : Saint-Julien-en

Article 221-II-1/43

Pour la phase de transition, l'éclairage électrique de secours exigé dans la tranche des machines et les locaux d'habitation et de service peut être assuré par des lampes individuelles à relais fonctionnant sur accumulateur à charge automatique, installées

LEGIARTI000030253823

R 57 Régnié R 57 Saint-Amour R 57 Comité régional Sud-Ouest Bordeaux + mention clairet Rs 67 Bordeaux + mention rosé Rs 67 Listrac-Médoc R 62 Margaux R 62 Moulis ou Moulis-en-Médoc R 62 Pauillac R 62 Saint-Estèphe R 62 Saint-Julien

Article Annexe

Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières ; Saint-Hippolyte-du-Fort ; Saint-Jean-de-Crieulon ; Saint-Julien-de-la-Nef

Article 228-10.04

Les navires qui ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder un tel fanal ou une lampe électrique permettant l'émission de signaux morse. *1 jeu de tapes d'obturation des ouvertures de la timonerie.

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 27.11.61 27.11.62 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.40 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage 27.40.41 27.40.42

Article 229-II-1.35

Les lampes d'éclairage de secours des ponts extérieurs ou celles qui éclairent la mise à l'eau des engins de sauvetage et qui pourraient être gênantes en navigation courante peuvent comporter des interrupteurs placés sur la passerelle et manœuvrables

Article 221-II-1/26

Pour les installations à turbines, ce dispositif de sécurité peut être remplacé par une lampe avertisseuse disposée au tableau de manœuvre et s'allumant lorsque le vireur est embrayé. 8 On doit accorder une attention particulière à la conception, à la

Article Annexe I

L'éclairage artificiel se fait par lampes électriques à incandescence sous enveloppe protectrice en verre ou par tout procédé présentant des garanties équivalentes. Il est interdit d'utiliser des lampes Objet du contrôle : 2.8.

LEGIARTI000025671448

Comité régional Val de Loire CHINON R 60 Comité régional Sud-Ouest BERGERAC Rs 67 BUZET R 60 BORDEAUX CLAIRET Rs 67 BORDEAUX ROSÉ Rs 67 BLAYE R 55 MARGAUX R 62 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000032916791

Pontlevoy, Pouillé, Pray (1), Pruniers-en-Sologne, Romorantin-Lanthenay, Saint-Aignan, Saint-Amand-Longpré (1), Saint-Bohaire (1), Saint-Denis-sur-Loire, Saint-Dyé-sur-Loire, Sainte-Gemmes (1), Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Gervais-la-Forêt, Saint-Julien-de-Chédon

Article Annexe

dossier par l'entreprise d'entretien mentionnant les visites techniques, incidents et faits importants touchant l'appareil. b) Fournitures relatives à des produits ou à du petit matériel d'entretien (chiffons, graisses et huiles nécessaires) et aux lampes

Article Annexe Ib

CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S2-1 ÉCLAIRAGE : Différentes sources lumineuses et appareils annexes d'alimentation et d'amorçage : incandescence, halogène (BT, TBT), fluorescence, lampes, tubes et ballons, luminescence,