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Lancelot, - et les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400783_20250925

Administratif

25 septembre 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B exploite, dans le cadre d'une entreprise individuelle, un garage automobile.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400212_20250130

Administratif

30 janvier 2025

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Ramaël, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400293_20250227

Administratif

27 février 2025

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Dumont, avocat de la société La Glacière. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400308_20250130

Administratif

30 janvier 2025

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Mbouhou, avocat du service d'incendie et de secours de la Martinique.

Source officielle

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2309542_20240628

Administratif

28 juin 2024

B A, représenté par Me Lancelot, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 10 000 euros, en réparation des préjudices résultant de son absence de relogement ; 2°) de mettre

Source officielle

Juge Unique

DTA_2500187_20251218

Administratif

18 décembre 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

soc

6137234dcd58014677407fdd

Cassation

6 octobre 1999

par la cour d'appel d'Angers (3e chambre) au profit : 1 / de la société Manufacture et cuirs d'Angers MCA L'Aiglon, société à responsabilité limitée, dont le siège est la Croix Cadeaux, rue Paul Langevin

Source officielle

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2400505_20240725

Administratif

25 juillet 2024

Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

603413d3366414039eb35d70

Appel

8 février 2017

[G] [K] a été engagé par la SA Lancel-Sogedi, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 18 avril 2005, au sein de la boutique Lancel-Sogedi de la Défense, en qualité d'adjoint de boutique.

Source officielle

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629597

Admin. suprême

17 avril 1992

Lambelin" a versé à son gérant, M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2103448_20230606

Administratif

6 juin 2023

construire ainsi qu'un permis modificatif à M. et Mme A, en vue de la construction d'une maison individuelle après démolition de l'existant sur une parcelle cadastrée section AH n° 129, sise 25 rue Paul Langevin

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521137_20260102

Administratif

2 janvier 2026

retard et le cas échéant de confirmer la réalité des insuffisances de conception du dossier d’origine du chantier de restructuration globale du lycée Louise Michel et une opération ciblée pour le lycée Langevin

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2500386_20251211

Administratif

11 décembre 2025

Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 1

60343d6054d4e72ea21f4358

Appel

17 janvier 2017

d'enfants) DEMANDEUR A L'OPPOSITION : Monsieur [X] [F] [M] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (Brésil) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] BRESIL représenté par Me Emmanuel LANCELOT

Source officielle

Juge Unique

DTA_2400355_20250227

Administratif

27 février 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400455_20250227

Administratif

27 février 2025

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Mme D, représentant la commune de La Trinité. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400500_20240801

Administratif

1 août 2024

Lancelot, juge des référés, - les observations de Me Tiburce, avocate de M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400535_20250403

Administratif

3 avril 2025

Lancelot, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400190_20241121

Administratif

21 novembre 2024

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations L D, et de Me Oscar, avocate de la société Lumina promotion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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