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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c739
3 juillet 2008
3 juillet 2008
SOCIETE BAYONNAISE DES VIANDES Abattoir du District BAB Rue du Lazaret 64600 ANGLET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101196
15 novembre 2017
15 novembre 2017
société dont le mari était majoritairement porteur de parts, ainsi que les comptes de gestion qu'elle va demander au mari du fait de la perception par lui seul des locations de l'appartement de la rue Lascaris
Source officielle6ème chambre
DTA_1903018_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Mme A, employée à la mairie de Nice dans le cadre d'emploi des conservateurs territoriaux du patrimoine et affectée au musée Palais Lascaris, a été promue au grade de conservateur territorial en chef du
Source officielle4ème chambre
DTA_2002928_20230206
6 février 2023
6 février 2023
aura des impacts sur les eaux de baignade ; le dossier ne contient pas d'évaluation des apports bactériologiques rejetés avec les eaux pluviales et de leur impact sur la qualité des eaux de la baie du Lazaret
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9f8
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Pierre Z... 64470 LASCARRY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006/000296 du 27/01/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par la SCP F.PIAULT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005482_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il désigne les zones spéciales de conservation de Combeynot-Lautaret-Ecrins et de Clarée, au titre de la directive " habitats faune flore ", ainsi que la zone de protection spéciale des Ecrins, au titre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC002580304
11 décembre 2007
11 décembre 2007
citoyens d’honneur ( hijo predilecto ) par les municipalités de Legazpia et Zaldivia ; – depuis le 29 juin 2002, les représentants municipaux de Batasuna les municipalités de Vitoria et de Lasarte-Oria
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f438
26 mars 2012
26 mars 2012
mobiles ou fixes,... bureau de conduite, bureau de vétérinaire, local cuirs et peaux réfrigéré, incinérateur avec production et stockage d'eau chaude, stockage du sang industriel, abattoir sanitaire avec lazaret
Source officielle1re chambre sociale
680b1a5d2364a383b7747520
24 avril 2025
24 avril 2025
Un autre exemple, on m'a demandé de refaire entièrement la toiture du « Lazaret » et de compter les matériaux nécessaires pour ces travaux tel un artisan, un woofeur était à ma disposition pour commencer
Source officielle6e Chambre C
6034eb75d6704d16fe96df1f
1 septembre 2016
1 septembre 2016
Le bien de l'avenue Lascaris est loué, et les fruits de cette location sont perçus depuis plusieurs années par le mari.
Source officielleciv1
ébouter de son action en responsabilité civilec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100359
20 mars 2013
20 mars 2013
Frontignan et Mèze n'est pas partie à cet acte ; que la SCI Cap de la Corniche vend à la Sarl Prominvest les 362 lots de copropriété de l'ensemble immobilier cadastré BP 186 à Sète, lieudit La Plaine du Lazaret
Source officielle2ème chambre
DTA_2101426_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
lequel le maire de La Rochelle a délivré à la SAS 2M le permis de construire PC 17300200220 pour l'installation d'un manège pour enfants d'une surface de plancher de 81 m² sur un terrain situé avenue de Lazaret
Source officielle2ème chambre
DTA_2023614_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le 24 mars 2017, alors, que l'intéressée exerçait ses fonctions au sein de la maison de quartier de Lautaret, Mme B a été agressée et a été placée en arrêt de travail.
Source officielle2ème chambre
DTA_2024599_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le 24 mars 2017, alors, que l'intéressée exerçait ses fonctions au sein de la maison de quartier de Lautaret, Mme B a été agressée et a été placée en arrêt de travail.
Source officielle2ème chambre
DTA_2026068_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le 24 mars 2017, alors, que l'intéressée exerçait ses fonctions au sein de la maison de quartier de Lautaret, Mme B a été agressée et a été placée en arrêt de travail.
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41cb
11 avril 2024
11 avril 2024
prononcée, Statuant à nouveau de ce chef, Dit que la SCI Alpages des Esserts et la société Cham'Locations devront avoir procédé à la démolition des chalets n° 19 et 19 bis, dénommés la Batie et le Lavaret
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02956_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
soutient la requérante, il existe d'autres équipements culturels dont la direction est assurée par des agents n'ayant pas le titre de " directeur " tels le musée historique de Villèle ou encore le Lazaret
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103045_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
la commune d'Anglet applicable à la date de l'arrêté attaqué identifie, sur le territoire communal, des coupures d'urbanisation correspondant aux boisements du Pignada et de Chiberta, aux dunes, au Lazaret
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Lascurettes, demeurant 65400 Argelès Gazost, 214 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100562
20 mai 2009
20 mai 2009
LIVERPOOL et au ALLEN MEMORIAL ART MUSEUM (OHIO) ; que les tableaux de N...cités par Madame X... appartiennent à des galeries allemande, australienne ou parisienne et que les tableaux de FRAGONARD, LANCRET
Source officiellePage 10 sur 11