X... était principalement constitué d'un pourcentage largement supérieur au treizième mois réclamé ; que M.

pouvait ignorer malgré la présentation optimiste des comptes prévisionnels fournis par le gérant, étant donné de surcroît que, alors que ce dernier se déclarait convaincu que le compte se trouverait largement

X... étant principalement constitué d'un pourcentage largement supérieur au treizième mois réclamé, le salarié ne pouvait donc, même après l'extension de la convention collective, prétendre à ce treizième

, la cour d'appel a violé l'article 1793 du Code civil; 2°) que le jugement entrepris, dont la société Goncalvès demandait la confirmation, énonce qu'"en réglant volontairement un acompte excédant largement

déterminé le taux d'incapacité de la victime en fonction de l'ensemble des éléments rappelés ci-dessus, ni qu'il se soit référé au barème indicatif pour justifier les raisons du choix d'un taux très largement

travaux divers, les temps d'attente et de mise à disposition, ces périodes sont des temps de travail effectifs ; qu'en comptabilisant tous ces temps, le temps de travail effectif mensuel dépassait largement

saisi le juge aux affaires familiales d'une demande tendant à voir fixer chez elle la résidence habituelle du jeune Louis ; qu'il a été fait droit à cette demande par ordonnance du 10 mars 1999 et qu'un large

Z..., qui conduisait un fourgon automobile, ayant freiné brusquement pour éviter une collision frontale avec un camion appartenant à la société LAG transportbedrijf BV (société LAG), qui tentait un dépassement

affirmation alors qu'en réalité la cour d'appel a préalablement constaté la réalité de cette recherche de reclassement ; 2 / que l'employeur, dans ses conclusions développées devant la cour d'appel avait largement

n'est pas prouvé qu'il fût fait sans attention de la part de son auteur, ni que celui-ci commît quelque négligence puisque, correctement rangée à une quinzaine de mètres du carrefour, elle permettait largement

francs ; qu'il est totalement invraisemblable que la défunte, connue pour être une femme méticuleuse et qui tenait ses comptes, ait pu approuver l'établissement de chèques dont les montants excédaient largement

s'est bien rendu sciemment coupable de complicité d'infraction à l'article 8 de la loi par fourniture de moyens, délit commis par les annonceurs, étant de surcroît observé que la presse s'est fait largement

industriel qui, avec les dépendances, couvrirait la totalité du terrain ; que, dès lors, en déclarant que l'aménagement du terrain, qui ne pouvait permettre que l'implantation d'un bâtiment de 8 mètres de large

vie privée » et « décès » susceptibles d'être subis par l'un de ses agents leur confère un avantage supplémentaire et caractérise le fait que les garanties prévues aux contrats litigieux sont plus larges

[G] a transmis une copie de la signification de conclusions délivrée à la SARL L'air du large, en liquidation judiciaire et ayant pour liquidateur judiciaire, la SELARL Philae.

. # Prelievo supplementare sul latte - Tenore di grassi del latte. # Causa C-120/92.

salarié, victime d'un accident du travail le 29 août 1986, n'ayant pas été payé de ses salaires des mois de juin et de juillet 1986 et n'ayant perçu, au titre du mois d'août 1986, qu'un salaire très largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

lames de bois reposant sur des solives, et qu'après avoir acquis l'immeuble les époux G... avaient fait réaliser des travaux de reprise consistant dans la dépose du platelage, dans le remplacement des lattes

N... comprenaient deux crédits immobiliers et un cautionnement de 60 000 euros ; qu'en retenant que « la valeur du bien immobilier déclarée est largement supérieure à celle des prêts immobiliers restant