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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e366

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union entre Guy Y...et Marie-Christine B... est née le 5 juillet 1997 Laurie dont le jugement de divorce rendu le 21 juillet 1999 a fixé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201542

Cassation

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Marc Y..., par les déclarations de Mme Karine A..., passagère de Melle Laure X..., qui a confirmé que Melle X... « s'était engagée sur la RN 85.

Source officielle
CA

Chambre Civile

661e14da0f653b0008df2b4b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

MARY LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02411

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 juin 2010), que Mme X..., employée depuis le 23 octobre 2001 par la société Laurie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100588

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

Sur le moyen unique : Vu les articles 1289 du code civil, 24 de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966, 31 et suivants du décret n° 92-680 du 20 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Laure

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300484_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2023, la SELARL Mary Laure Gastaud, liquidateur judiciaire de la SARL Zing, représentée par la SELARL Loïc Pieux, demande au tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e087b566c85cb52f81

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

AUBERVILLIERS [Adresse 6] [Localité 4] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 25/02220 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2XZT Minute : S.A. d’HLM VILOGIA Représentant : Me Laure

Source officielle
CA

1ère Chambre

689acae98a5703d75a668507

Appel

8 août 2025

8 août 2025

joint au dossier 24/2864 Société MACSF ASSURANCES Représentant : Me Karine POTHIN-CORNU de la SELARL KARINE POTHIN-CORNU, avocat au barreau de PAU APPELANT Madame [R] [F] Représentant : Me Laure

Source officielle
CC

civ1

613722b4cd580146774005eb

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Henri, Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mlle Laure X..., demeurant 28, ...,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101022

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Laure

Source officielle
CC

comm

é les demandes forméesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01121

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Start IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la Société START, représentée par son mandataire ad hoc, de l'ensemble de ses demandes indemnitaires formées à l'encontre de la SELARL Mary-Laure

Source officielle
CA

Chambre Civile

653b5974502b828318c4e4c4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MARY LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01799

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Avec Anne Laure c'est extrêmement pénible ! J'en ai marre de ses hurlements, de ses crises soudaines sans raison ! ! !...

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

68b1eae16dfb822279450144

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

5] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/01830 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZYU6 Minute : 25/00001 PMM Monsieur [D] [Z] Représentant : Me Laure

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

68092c09fa1497b96f2cf8f2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Du 10 avril 2025 5AA SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00988 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAPH [N] [M] épouse [F] C/ [P] [S], [U] [L] [W] - Expéditions délivrées à Me Laure LABARRIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea32

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Ils ont eu une enfant Laurie, née le 23 septembre 1994 Par décision contradictoire rendue le 8 décembre 2009 sur requête en divorce déposée par Thierry X..., le juge aux affaires familiales de Lyon a

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f89cdc6046d4712a187

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Septembre 2012- Cour d'Appel de PARIS-RG no 11/ 11781 DEMANDEURS EN OMMISSION DE STATUER Monsieur Amaury Alexandre Stéphane X... et Mademoiselle Elisa Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e981cdc6046d47adf684

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Charles DELBARRE et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51d6

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Les Lys, dont le siège social est à Versailles (Yvelines), ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°/ de la société à responsabilité limitée Laure

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

IL ETAIT UNE FOIS, AUGUSTE, Laure Anne Claire

SIREN 813351350GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Enregistré au service des impots des entreprises de Louviers le 24/9/2015 bordereau 2015/1 304 case 1 delai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

25/11/2015

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Créations

IL ETAIT UNE FOIS, SCHGIER, Marie-Laure, Fabienne, Ginette, FLEURY

SIREN 809730559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/03/2015

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