retiennent encore que la mention "votre annonce pendant 8 semaines journal + minitel", figurant dans l'ordre d'insertion, proposé dans le journal ou dans des dépliants publicitaires, était trompeuse pour le lecteur

de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena

France non conforme aux normes françaises et européennes et de lui enjoindre de produire la copie certifiée conforme à l'original de la facture d'achat des matériels DV-606 D lecteurs DVD, sous astreinte

[S] a été engagé par la société BT Lec Est en qualité d'agent polyvalent de magasinage le 23 janvier 2008.

[X] a été engagé par la société BT Lec Est en qualité d'agent polyvalent de magasinage le 31 octobre 2007.

[K] a été engagé par la société BT Lec Est en qualité d'agent polyvalent de magasinage le 15 juin 2010.

Si d'aucuns confondaient les deux frères, les lecteurs de B...

X... se plaignant de ce que, depuis son entrée au collège à treize ans, son père l'embrassait sur la bouche, lui caressait la poitrine et allait jusqu'à lui lécher son sexe ; qu'ils ont justement pris

[Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Pauline LEBAS, avocat au barreau

qu'il était nécessaire de caractériser à la date de commission de l'agression dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle ; que le comportement de Patrick X... qui a caressé la poitrine et léché

la clause d'exclusion invoquée par l'assureur est écrite dans des caractères un peu plus épais que ceux employés pour d'autres clauses, que grâce à sa lisibilité, elle demeure très apparente pour le lecteur

d'ailleurs versé au dossier, par un délégué du personnel, le procès-verbal de la réunion du comité d'entreprise qui s'est tenue le 24 janvier 2000 ; que les deux documents sont bien distincts et le lecteur

moyen ; que les propos incriminés ne peuvent qu'être interprétés par le lecteur moyen comme mettant directement en cause la probité de M.

En l'espèce, la fonction principale d'un lecteur multimédia ou «jukebox numérique" n'est pas le stockage de données mais bien la reproduction (lecture) de fichiers numériques.

Il souligne que cette règle est incompatible avec le mode d'organisation du travail d'un lecteur de texte, qui exécute un travail à la tâche, dans le cadre d'une liberté totale d'organisation.

Y... avait aussi installé dans les mêmes conditions un lecteur de cassettes dans le véhicule d'un client ; que ces agissements constituaient des détournements de clientèle d'autant plus intolérables que

, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Et : SCP [Z] [D], prise en la personne de Maître [J] [Z] Mandataire judiciaire de la SASU LES MILLE BORNES [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA

par celui-ci en raison d'une erreur affectant le taux effectif global court seulement à compter de la date de révélation de l'erreur à l'emprunteur sauf si la teneur de l'acte de prêt permettait à ce lecteur