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4 093 résultats pour « Lucie DUPONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87455

Appel

23 juin 2004

23 juin 2004

Jean-Luc X a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69da07e8cdc6046d47dc23cc

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69aca24bcdc6046d47e1ca87

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CC

soc

6137265bcd58014677424ec6

Cassation

18 juillet 1997

18 juillet 1997

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle X..., demeurant : Auxey-le-Petit, 21190 Auxey-Duresses, agissant tant en son nom personnel, qu'au nom de sa fille mineure Lucie

Source officielle
CA

ETRANGERS

64a6603fbbd03a05db96520a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[M] [Z] né le 09 Mars 2000 à [Localité 4] - MAROC se disant à l'audience né en Mauritanie le 09 mars 1998 de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

644b63dcc51457d0f882deb4

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

proximite de [Localité 12] du 05 Juillet 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [X] né le 03 Avril 1967 à [Localité 18] ([Localité 9]) [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Joseph Luc

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abffe0cdc6046d47d2374f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a1c

Appel

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Z... comparant Madame Lucie A..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4dc

Appel

12 octobre 2009

12 octobre 2009

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 Octobre 2009 APPELANT : Monsieur Luc Simon X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd7

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Jean-Luc Y...

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb448bcdc6046d475d51cc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

mardi vingt- et-un avril deux mille vingt six par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb44cccdc6046d475d5650

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

mardi vingtet-un avril deux mille vingt six par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adea01cdc6046d47f9e288

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

quinze avril deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf513cdc6046d47faa38b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

quinze avril deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69ae1375cdc6046d47fcd7b4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TOURS du mardi vingthuit octobre deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69fd80c8cdc6046d47048040

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître THOBY, avocat substituant Maître Jean-Luc

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69fd80c1cdc6046d47047fd3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me THOBY, avocat substituant Maître Jean-Luc

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409c38

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Y... , demeurant 5, cours Jean Dupont, 45200 Montargis, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque,

Source officielle
CC

cr

6137267fcd58014677426056

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00539

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Jean-Luc X..., domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société

Source officielle

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