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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Joël, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Manon, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat. E.
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c59e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
AMG MACONNERIE C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 OP
642d1436cb8fa004f57da066
4 avril 2023
4 avril 2023
D'AVOCATS DU 04 AVRIL 2023 N°2023/ 76 Rôle N° RG 22/06144 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJSQ [Z] [L] C/ [E] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manon
Source officielleChambre 04
670968ff06866c0645d222a2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le Manoir et la S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310238
2 juin 2016
2 juin 2016
béton armé) ; que le tribunal a considéré que les travaux d'étanchéité et d'isolation ne pouvaient être assimilés à des travaux accessoires des travaux de maçonnerie déclarés ; que le tribunal a écarté
Source officielleciv3
61372319cd5801467740567c
3 juin 1998
3 juin 1998
Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Alain, le 02 Juillet 2007c/Monsieur C
6253ca01bd3db21cbdd89cf1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Sylvain Demeurant Manoir des Chanterelles - 82290 MEAUZAC Partie civile, non appelant, comparant RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement en date du 29 Juin 2007
Source officielle2ème CH - Section 1
62f34a4082b27805d4d3c130
9 août 2022
9 août 2022
Constater que le montant du compte courant de Monsieur [X] [J] au moment de la liquidation de la société SCI Coulaoun était de 161.554, 34€.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101278
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Y... est née Manon, le 10 décembre 2008 ; qu'après la séparation des parents, le juge aux affaires familiales a, par jugement du 15 octobre 2010, fixé la résidence de l'enfant chez la mère en accordant
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b4838
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Courant avril 2008, la Sarl CMD entre au capital de la société La Conserverie Familiale à hauteur de 51 % des parts sociales, Monsieur [V] conservant 49 % de ces parts.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5314
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Le contrat couvrait également 'tous travaux annexes préparatoires et/ou complémentaires réalisés avec les produits garantis et/ou des produits de technique courante tels que reprises et ragréages de maçonnerie
Source officielle1re chambre civile
6358cd8bc40aa805a7864b84
25 octobre 2022
25 octobre 2022
chambre civile ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 N° RG 21/00820 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FXGM MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 03 mai 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon
Source officielleProcédures collectives (Chambre du Conseil)
69eb66cacdc6046d47607568
20 avril 2026
20 avril 2026
Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites que l'EURL [L] a poursuivi son activité de maçonnerie générale.
Source officielleJCP
69d54a92cdc6046d476faf6e
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] OPH c/ [P] [Q] copie certifiée conforme délivrée le 02/04/2026 à - Maître Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocats au barreau de MACON
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
- signé par Ludovic Jariel, président de chambre et par Manon Caron, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466691.20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Casson Mann Limited se pourvoit en cassation contre cette ordonnance.
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee57f
25 février 1988
25 février 1988
B... comme maçon, a été remplacée, au mois de mars 1982, par celle inférieure d'ouvrier qualifié (OQ2) ; que M. B... fait grief au jugement de l'avoir condamné à payer à M.
Source officiellecomm
613722e0cd58014677402a41
1 juillet 1997
1 juillet 1997
3°/ Mme Danielle Y..., épouse X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de locataire gérante de la société Sainte-Claire, en liquidation judiciaire, 4°/ de la société civile professionnelle Mayon
Source officiellePPEP Civil
686ed88972b5e5e648cbed5f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur la demande de délais de paiement : Compte tenu du paiement de 200€ intervenu en mars 2025 et avril 2025 il doit être considéré que Mme [V] [Z] a repris le paiement du loyer courant.
Source officiellePPEP Civil
6a160b36cdc6046d47083172
22 mai 2026
22 mai 2026
constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Yannick ASSER : Président Manon
Source officiellePage 10 sur 245