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521 résultats pour « Marchioni-Petrucelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

661041aec9ea95b316fe1e7d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Maître Amaryllis BROSSAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0762 DEFENDERESSE Madame [J] [U] [R] [N] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître René-Louis PETRELLI

Source officielle

Page 10 sur 27

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1018REP002166693

Admin. suprême

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Ils sont représentés devant la Commission par Me Lanfranco Marchionne, avocat à Pescara.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0228JUD005282899

Admin. suprême

28 février 2002

28 février 2002

En l’affaire Petrillo et Petrucci c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007716542

Admin. suprême

5 juin 1987

5 juin 1987

termes du procès-verbal dressé le 5 mars 1975 par un agent des Postes et Télécommunications un câble souterrain de télécommunications, a été détérioré, face au n° 70 de la route nationale n° 357 à Marchiennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f93

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Antonio Marchori Y... C/ Jacqueline Suzanne Z... Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625c98d64a6b1f51487749

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

FOND DU 17 AVRIL 2014 DT N° 2014/283 Rôle N° 13/10733 [V] [P] C/ [C] [U] VEUVE [P] [H] [B] ÉPOUSE [K] Grosse délivrée le : à : Me François MARCHIANI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00479

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye, 15 mai 2014), que par une lettre du 18 novembre 2013 reçue le 19, l'Union des syndicats anti-précarité a informé la société Résidence Marconi

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15695bfa4c7b1df1cbb7a

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

00741 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O22B du 24 Juillet 2024 N° de minute affaire : [Y] [R] c/ [J] [G] Grosse délivrée à Me David-andré DARMON Expédition délivrée à Me Jean-luc MARCHIO

Source officielle
TA

Magistrat M. BONHOMME

DTA_2102723_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A B, représenté par Me Marchio, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2021 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de Nice l'a exclu temporairement

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007825002

Admin. suprême

8 avril 1994

8 avril 1994

du dossier qu'à l'issue des opérations de remembrement de la commune de Rieulay (Nord), Mme X... a reçu, en échange de parcelles d'apport situées en totalité d'un côté de la route départementale Marchiennes-Douai

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC003625117

Admin. suprême

10 novembre 2022

10 novembre 2022

BASILE 1961   Fundarò Antonina Palermo Caltanissetta Court of Appeal RG 1330/2012, 23/07/2014 07/07/2022 16/08/2022 200 30     43277/19 06/08/2019 Antonia DI DONFRANCESCO 1960   Marzioni

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1126JUD000171821

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

    The second marching group, including T.P., left the barracks at around 1.05 p.m. As T.S.

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TCOM

Chambre 7

69a211ffcdc6046d47f8cb66

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SARL TALO DEMANDEUR SELARL [H] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [J] [H] [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL SARL TALO [Adresse 2] Comparant en personne assistée par Me Jean-Luc MARCHIO

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003660497

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

Elle est représentée devant la Commission par Maître Lanfranco Marchione, avocat à Pescara.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215285_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, le syndicat des copropriétaires du 35 avenue Victor-Hugo 75116 Paris, représenté par Me Petrelli, demande au tribunal : 1

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210849_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

F A B, représenté par Me Mennetrier-Marchiani, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2022 par lequel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179982

Admin. suprême

11 décembre 2017

11 décembre 2017

In 2003 he published a book entitled “Marching towards Tomorrow – Memoirs of Guerrillas –III” (“ Yarınlara Yol Almak – Gerilla Anıları III ”).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a167b8cdc6046d47e6f836

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

RUSSIE Représentant(s) : Maître KOUZNETSOV Nikita, avocat au barreau de Paris ****** Défendeur(s) : Madame [Q] [R] [Adresse 2] Défendeur(s) : VILLA AZUR (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Maître MARCHIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a382

Appel

22 février 2008

22 février 2008

1951 à BORDEAUX, De nationalité française, Ayant demeuré ..., et actuellement sans domicile connu, Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Absent, représenté par maître PASQUON loco maître MARCONI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0625DEC006236300

Admin. suprême

25 juin 2002

25 juin 2002

MARZOLA CENTRI di FISIOCHINESI TERAPIA S.a.s. 65079/01 - Gabriele SCRIMALI et Luisa ARANCIO 65086/01 - Gabriella PERUGINI 65087/01 - Mario GIORDANO et 2 autres 65089/01 - Attilio GIACOMINI et Anna Maria MARIONI

Source officielle