CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2010277_20231123
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2107486_20241107
7 novembre 2024
DTA_2206241_20250206
6 février 2025
5ème chambre, JU
DTA_2300165_20260226
26 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, en application du 4° de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2607361_20260505
5 mai 2026
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01187_20220624
24 juin 2022
A, représenté par Me Massengo-Lacavé, demande à la cour : 1°) d'infirmer ce jugement ; 2°) de condamner l'académie de la Guadeloupe à lui verser la somme de 200 000 euros à titre de dommages et intérêts
DTA_2510561_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2500756_20260319
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Boula, représentant la requérante.
DTA_2505643_20251127
27 novembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2204209_20231208
8 décembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206135_20240627
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
CH 2 JU
DTA_2402572_20250325
25 mars 2025
ménagères, auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2022, dans les rôles des communes d'Avallon, Châtel-Censoir, Châtel-Gérard, Étaule, Foissy-lès-Vézelay, Joux-la-Ville, L'Isle-sur-Serein, Massangis
DTA_2405597_20260312
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Djemaoun, représentant le requérant.
DTA_2408443_20251218
18 décembre 2025
DTA_2411143_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2411402_20250327
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 3-2
68fb978611af6ba0065f4453
23 octobre 2025
[Z] & ASSOCIES Société STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Marion MASSONG Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
soc
6137239fcd5801467740c2f0
28 mars 2001
Philippe X..., demeurant Le Majunga, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale et civile), au profit de l'Entreprise Grindou José
DTA_2310085_20251127
Vu, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer sur les litiges visés audit
DTA_2311584_20240229
29 février 2024
Page 10 sur 45