société [...] et fils, a confié, pour la réalisation de son extension, des travaux de gros oeuvre à la société [...] , assurée auprès de la société Maaf assurances, et le lot terrassement, fondation, drainage

Selon lui, les désordres consistent en un défaut d'implantation de la maison, un défaut de réalisation du drainage, des défauts de réalisation de la charpente, l'inachèvement de la couverture et la non

Elle prétend qu'il était possible d'envisager qu'un geste humain ou même les vibrations du tapis roulant fassent basculer le levier de vitesse de la position 'neutre' à 'drive'.

fils électriques desservant la propriété [D] situés sur leur propriété et leur mur bahut, ainsi que l'assise du pilier du portail qui s'adosse sur leur propriété : - à mettre en place un système de drainage

l'obligation de réaliser le raccordement de la construction autorisée avec le réseau public d'assainissement de la commune, n'a pas observé cette prescription et a réalisé une fosse septique équipée de drains

les époux Z... devant le tribunal d'instance pour voir cesser le trouble possessoire dont ils sont victimes, restituer les terres annexées, rétablir les clôtures et plantations, et reconstruire un drainage

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DRISS

Vincent Z..., assuré auprès de la société Allianz, et les lots terrassement et drainage à M.

septembre 1997), que le GAEC de Rocheville, membre de l'association syndicale autorisée de Giroussens (l'association), et ayant pour objet la réalisation et l'entretien d'installations d'irrigation et de drainage

Y..., qui avait été délégué par son employeur au sein de l'association Axe Biamed, groupement d'employeurs financé par la Drire, d'avoir communiqué à cette association un projet de cahier des charges d'audit

auraient été fournies; "qu'ainsi les droits acquis de continuer à exploiter sans autorisation se sont éteints à l'expiration du délai fixé par le texte et malgré le rappel fait le 27 juin 1991 par la DRIRE

To return home with his family, he requested and used the “sober driver” service, which provides professional drivers to safely drive individuals and their vehicles when they are unable to drive, usually

MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE demande au tribunal de condamner DRINE EVENTS à lui restituer le véhicule en se référant aux clauses du contrat la liant à DRINE EVENTS. 49.

[B], architecte, assuré auprès de la société Acte ; que les travaux de démolition, terrassement, gros oeuvre, drainage ont été confiés à la société SMG, entreprise de maçonnerie, béton armé, rénovation

septembre 2025, le Syndicat des copropriétaires s’est plaint de la persistance de réserves et de l’apparition de nouveaux désordres, notamment des problèmes d’étanchéité, d’infiltrations d’eau et de drainage

X... a adhéré à l'Association syndicale autorisée de drainage d'assainissement et d'irrigation de la Nièvre (ASADAIN) afin que les parcelles de terre dont il était propriétaire soient comprises dans le

de la loi susvisée, est établie par les constatations et investigations des gendarmes des brigades de Hagondange et de Yutz courant octobre et novembre 1999 et par les constatations des agents de la DRIRE

The reason given by the DRI for its refusal appeared to suggest that the applicant had not satisfied the statutory criteria (even before they had been amended).

Driss Z..., demeurant ..., 3 / de M.

parpaings, que l'indétermination la plus absolue demeure quant au modèle unique ayant reçu l'agrément de l'ASL et que les autres griefs allégués devant la cour d'appel notamment la méconnaissance des drains