personne de on directeur en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 7] COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey

Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière, lors des débats et Mme Océane

tribunal judiciaire d'Avignon en date du 16 septembre 2024, N°23/01038 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Alexandra Berger, conseillère faisant fonction de présidente Mme Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Audrey Gentilini, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate honoraire GREFFIER : Mme Océane

de Carpentras en date du 16 avril 2024, N°23/00309 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey

[M] C/ [G] [E] [U] [S], [G] [E] [U] [S] JUGEMENT DU 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Sandra FARGETAS, Vice-présidente statuant à juge unique GREFFIER : Madame Océane

1ère chambre ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Privas en date du 23 juillet 2024, N°23/01586 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 juin 2025 représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée de Me Audrey

1ère chambre ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : décision du tribunal judiciaire d'Alès en date du 30 avril 2024, N°22/01117 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

représentée par Maître Maxime CORDIER de la SCP SCHMILL & LOMBREZ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0078 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey

cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 04 juillet 2024, N°22/04512 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey

2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- [T] Section : AD N° RG : F 22/02491 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Matthieu NICOLET Me Audrey

avocat Monsieur Thibault LE H... 18 rue Pierre et Marie Curie 56100 LORIENT représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Carole LE I... 7 rue de l'Océan

cour : Jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 12 mars 2024, N°21/01116 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Isabelle Defarge, présidente de chambre Alexandra Berger, conseillère Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière, lors

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Isabelle Defarge, présidente de chambre Alexandra Berger, conseillère Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Océane Bayer, greffière, lors des débats

à la multiplication de touchers pelviens au cours du même examen et au toucher rectal dans la situation de Marine H..., laquelle ne semblait souffrir que d'une banale infection urinaire ; 6) - Mme Audrey

V-B7G-CGRZV Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes de PARIS 10 - RG n° F 20/07242 APPELANT Monsieur [O] [S] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Audrey

V-B7G-CGR27 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2021 - Conseil de Prud'hommes de PARIS 10 - RG n° F20/07243 APPELANT Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Audrey

V-B7G-CGR3C Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes de PARIS 10 - RG n° F20/07247 APPELANT Monsieur [X] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Audrey