fournitures de pièces ; Tenue d'un dossier par l'entreprise d'entretien mentionnant les visites techniques, incidents et faits importants touchant l'appareil. b) Fournitures relatives à des produits ou à du petit matériel d'entretien (chiffons, graisses et huiles

LEGIARTI000039240198

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Cormeilles-en-Parisis Lycée professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo Issy-les-Moulineaux Collège Henri Matisse Issy-les-Moulineaux Collège de la Paix Issy-les-Moulineaux Collège Georges Mandel Issy-les-Moulineaux Collège Blaise Pascal

Article Annexe A

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(punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas Hartrot du cocotier, Marchitez du palmier à huile ) ; Lopesia botrana (lépidoptère) ; Lyonetia clerklela (diptère) ; Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

Article Annexe 5

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JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC EN CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Annexe 5

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SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Cahier des charges

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La fonction alimentaire du châtaignier : Tant que nous aurons des châtaignes, nous aurons du pain , écrivait Pascal Paoli en 1758.

Article 26

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IV : Huiles, Art. 1609 vicies, Art. 1609 quintricies A abrogé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1693 quinquies A modifié les dispositions suivantes : -Livre des procédures fiscales Art.

Article Annexe VIII

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triéthylèneglycol Limites de migration spécifique à définir Charges Silico-aluminates de sodium (2) Aluminium : LMS (T) = 1 mg/ kg Silicate d'aluminium (2) 12141-46-7 Aluminium : LMS (T) = 1 mg/ kg Lubrifiants et agents de démoulage Huiles

Article Annexe I

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Boraginaceae Bourrache graine, fleur, huile alcaloïdes pyrrolizidiniques (hors huile) Les préparations de cette plante sont autorisées s'il peut être démontré qu'elles ne dépassent pas 1 ppb d'alcaloïdes pyrrolizidiniques.

Article 226-3.20

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Stockage et distribution des combustibles liquides, de l'huile de graissage et des autres huiles inflammables 1.1.

Article Annexe

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ruminants Interdiction Interdiction Interdiction Interdiction Farines de poissons Autorisation Autorisation Autorisation Interdiction Soluble de poissons concentrés Autorisation Autorisation Autorisation Interdiction Huiles

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

colonisable pour indentation ; implant (type bande, corde, rail et roue) pour indentation sclérale ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, éponge et bande pour cerclage, pli ; éponge et bande large ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, huile

LEGIARTI000031350582

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Moroni Ecole française Henri Matisse * * Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000037561715

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Matisse * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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LEGIARTI000029214672

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Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri Matisse Comores Moroni * * Lycée français René Descartes de Kinshasa Congo (République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal

Article Annexe 1

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Le délai maximal qui peut s'écouler entre deux épreuves successives d'un accumulateur est fixé à : - dix ans lorsque la face interne de la paroi de l'appareil ne peut être en contact en service normal qu'avec de l'azote, un gaz rare de l'air, une huile

Article 221-II-2/4

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doivent être séparées des matériaux combustibles et liquides inflammables ; et .6 une atmosphère non explosible doit être maintenue dans les citernes à cargaison. 2 Dispositions relatives aux combustibles liquides, à l'huile de graissage et aux autres huiles

Article Annexe II

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L'utilisation des substances suivantes est interdite : - huile de sésame ; 4.2. Acide laurique et acide myristique : MINIMUM MAXIMUM - Isolément ou ensemble : 4.3.

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