mars 1993), que, par contrat des 5 février et 17 mars 1987, la société Compagnie générale de location d'équipements (CGLE) a donné en location, pour une période de cinq années, du matériel à la société Pela

.; que le 28 avril 1995, Christian Y...avait établi un devis accepté de " location de main d'oeuvre pour travaux divers (maçonnerie et pelletage) " pour un montant forfaitaire de 20 000 francs TTC ; que

.; que ce dernier était employé au sein de la société Haudis depuis avril 1990; qu'il n'y a aucune autre personne parmi le personnel portant le nom de Pelletier ou encore le prénom de Raoul et que

1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société [Adresse 3], venant aux droits de la société Crédit commercial du Sud-Ouest, elle-même venant aux droits de la société Banque Pelletier

(la société X...), et qui bénéficie d'une servitude de passage sur celle appartenant à la société Holding Robert Pellet (société HRP), donnée à bail commercial à la société Total Fina France (société Total

des parties civiles, l'arrêt n'a pas là encore motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours de travaux réalisés sur la voie publique par la société Suburbaine, une pelleteuse

[Y] [K], travailleur intérimaire mis à disposition de la société [1] pour une mission d'agent de tri, s'est blessé après avoir chuté d'une pelle hydraulique sur laquelle il était monté pour en remplir

H... s'est rendu caution de tous engagements de la société Transports Sud Aquitains Indus (la société de transport) envers la société Banque Pelletier, notamment au titre de la garantie du cédant de créances

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Bouzigues a assigné les sociétés Languedocienne de matériel et Bail natio équipement en résolution du contrat de vente d'un tracto-pelle

délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 novembre 1994) que la société Solysec a consenti à la société Roux Foch un crédit pour l'acquisition d'une pelle

X... s'était engagé à transporter la pelle mécanique qu'il lui avait vendue, a assigné celui-ci en remboursement du prix de ce transport qu'il a fait exécuter à ses propres frais ; Attendu que M.

Sur le moyen unique pris en ses quatre branches ci-après annexé : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal de commerce de Rennes, 13 janvier 2005), qu'un tracto-pelle

l'article 1134 du Code civil ; 3 / qu'en tout état de cause, ayant constaté qu'un délai d'un mois plein s'était écoulé entre le moment de la mise à la disposition de la Matmut du chèque de 7 048 000,00 Pesetas

part, la facture du fournisseur espagnol, en date du 31 décembre 1995, indique également qu'il a été vendu à la société Espace Automobile une Opel omega MV6 Turbo diesel, pour le prix de 3 730 000 pesetas

copropriété, l'escalier lui avait servi de déport au niveau de son étage ; que cet escalier privatif aux deux appartements n'avait plus d'utilité ; qu'il n'avait pas eu de contestation de la part de Pelletier

des adhérents ; que, quelles que soient les circonstances dans lesquelles certains anciens salariés du centre de gestion auraient enlevé des dossiers d'adhérents des agences de Béziers, Lodève, Pézénas

somme de 3 000 francs sans évaluer d'une quelconque manière la valeur de l'usufruit ainsi imposé sur le fondement de la prestation compensatoire; qu'ainsi, les juges ont accordé une prestation qui pèsera

sa déclaration du 9 octobre 1998, Bruno D..., conducteur de travaux, précisait qu'après l'emploi du "Boulder Buster", il avait fait vérifier la solidité de l'ancrage du rocher dans le talus avec une pelle