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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
6032005912d6753881596786
18 mai 2018
18 mai 2018
AUTOMOBILES MATERIELS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 310 880 315 (SAINT-ETIENNE) représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ba40f8b0008cb79c9
4 avril 2024
4 avril 2024
la cour : Ordonnance rendue le 04 Novembre 2022 par le Président du TJ de PONTOISE N° RG : 22/00065 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Virginie PELLETIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6164028180759c6f2497fa07
11 février 2010
11 février 2010
SIGB agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Aude FOURNIER-HUNOLD, avocat au barreau
Source officielle4eme Chambre Section 1
68f31efa47bd0e19a239d451
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PELLETIER ARRET : -CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par [M] GILLOIS-GHERA, présidente, et par A.-C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b245
5 septembre 2007
5 septembre 2007
. - 91250 SAINT GERMAIN LES CORBEIL représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Maître Thierry A..., avocat au barreau de PARIS, toque : D845 COMPOSITION
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00744_20250220
20 février 2025
20 février 2025
L'association Pays Rochefortais Alert' et autres d'une part, la commune de Rochefort-sur-Mer d'autre part, relèvent appel de ce jugement.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-885782-910233
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Principal facts The applicant, Albert Hénaf, is a French national who was born in 1925 and is currently in prison in Nantes.
Source officiellecr
61372650cd580146774249a0
31 mars 2004
31 mars 2004
que le docteur Z... notait que la spontanéité dans l'énonciation des faits, les affects éprouvés témoignent de la véracité des dires de l'enfant ; que dès l'été 1999 les services éducatifs étaient alertés
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92868
15 octobre 2015
15 octobre 2015
C'est une passante qui a alerté la police et les pompiers qui l'ont transporté à l'hôpital où, atteint d'une fracture complexe de l'humérus droit nécessitant l'implantation d'une plaque de vis, il a séjourné
Source officielleJCP FOND
6706f615f1d01e3c86fadd18
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Elle affirme qu’il existait plusieurs indices évidents de nature à alerter Mme [F] [Z] avant de s’engager dans une opération de régularisation à distance par nature suspecte.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce11
12 juin 2008
12 juin 2008
TRANSTOURS prise en la personne de ses représentants légaux ... 75010 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué à la cour assistée de Maître Olivier Z..., avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85d
29 mai 2008
29 mai 2008
demeurant ... 75007 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Y...
Source officielle4eme Chambre Section 1
69d8892bcdc6046d47ba7984
9 avril 2026
9 avril 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6969f609cdc6046d477f0a19
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PELLETIER, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6a191fc2cdc6046d4752a26e
28 mai 2026
28 mai 2026
Vous n'avez pas cherché à empêcher le déroulé de l'évènement ou à alerter la hiérarchie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00649
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 février 2019) et les productions, par un acte du 15 décembre 2009, la société Banque Pelletier a consenti un prêt à la société Évolution automobile de Lastresne (la
Source officielleJEX
67f03b9302fc178212f83e10
4 avril 2025
4 avril 2025
VINGT CINQ ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [H] [E] [L] [V] né le 27 Mai 1967 à RUE (SOMME) 14 rue Victor Pelletier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1017DEC004797799
17 octobre 2000
17 octobre 2000
A cet égard la Cour a dégagé, dans son arrêt de principe rendu dans l’affaire Pellegrin c.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214784_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
A, représenté par Me Pelletier, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à l'autorité
Source officiellecr
613725b6cd5801467741ff9a
11 février 1998
11 février 1998
immédiate; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que, lors du passage du véhicule des prévenus, Frédéric D... était déjà assisté par David Z... qui avait ainsi la possibilité d'alerter
Source officiellePage 10 sur 27