Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb4
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Philippe James André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Philippe X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...
Source officiellesoc
613722fecd580146774041f0
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Jean-Philippe X..., demeurant 3, place G. Seurat, 78280 Guyancourt, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 octobre 1997, où étaient présents : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304201_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mars 2025, la métropole TPM, la société PNAS et la compagnie Areas Dommages, représentées par Me Phelip, concluent : 1°) à titre principal, au rejet de la
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e6
6 septembre 2007
6 septembre 2007
PHILDAR anciennement dénommée " LES FILS DE LOUIS MULLIEZ " prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 15 avenue des Paraboles EUROTELEPORT 59061 ROUBAIX CEDEX Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb0
11 juin 2008
11 juin 2008
11/06/2008 ARRÊT No No RG : 07/02487 CP/MFM Décision déférée du 23 Mars 2007 - Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOULOUSE - 203041363 N SAINT RAMON SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb3
11 juin 2008
11 juin 2008
11/06/2008 ARRÊT No No RG : 07/02481 CP/MB Décision déférée du 23 Mars 2007 - Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOULOUSE - 20301364 SAINT RAMON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb4
11 juin 2008
11 juin 2008
SAINT RAMON S.A.R.L. NOUVELLE MATHS SECOURS C/ U.R.S.S.A.F. de la HAUTE GARONNE D.R.A.S.S.
Source officielle1ère Chambre
63465972c024d1adffef76e6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9bc
29 mai 2008
29 mai 2008
Philippe Z... né le 07 Janvier 1942 à AVESNES LE COMTE (PAS DE CALAIS) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f4
29 mai 2008
29 mai 2008
Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89f
3 avril 2008
3 avril 2008
ROUSSEAU prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 10 rue du Château 59100 ROUBAIX Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Maître Philippe X..
Source officielleJAF section 4 cab 4
6a10a404cdc6046d479b28d2
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 1] Représentée par Me Lucie HASENOHRLOVA-SILVAIN, Avocat, #J0009 DÉFENDEUR Monsieur [Z] [K] Dernière adresse connue : [Adresse 1] [Localité 2] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471173.20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A et appels incidents du CHICAS, du centre hospitalier des Escartons de Briançon et de la SHAM, d'une part, ramené l'indemnité mise à la charge solidaire du CHICAS et de la SHAM au bénéfice de Mme D à
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf0a0de54ff609f7e90
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] M. [R] [K] est affilié à la MSA du Languedoc depuis le 1er avril 1997 en qualité de chef d'exploitation d'aménagement paysager.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464886.20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
B et appel incident de l'ONIAM, ramené la somme que l'ONIAM a été condamné à verser à M. B à 62 900 euros et rejeté le surplus des conclusions des parties.
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9171
8 avril 2024
8 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Février 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielle4e chambre civile
69e1d342cdc6046d4789e079
16 avril 2026
16 avril 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91752
10 juin 2014
10 juin 2014
Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX-Section Industrie, RG no 12/ 00908 APPELANT SARL SOGECA Prise en la personne de ses représentants légaux Sise ZI Le Ried-67850 HERRLISHEIM Représentée par Me Philippe
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008207977
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Philippe Y, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 10 sur 230