[X] (pièce n° 4) ; 10 factures réglées à la société ATELIER MARTIN relatives aux travaux de reprise et de finition à l'étage et aux travaux réalisé au RDC (pièces n° 13 à 22) ; Un tableau récapitulatif

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

née le 17 mai 1953 à St Amand en Puisaye (58) ... 49150 BAUGE comparant en personne, assistée de Me Gilles ALBOUY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0549 INTIMEE **************** Composition

Entreprise [H] ROUSSEAU, dont le siège social est sis 7 rue du Milieu - 28270 LAONS Monsieur [H] [W], demeurant 7 rue du Milieu - 28270 LAONS représentés par la SCP IMAGINE BROSSOLETTE, demeurant 33 Rue Pierre

Vu les autres pièces du dossier.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 juin 2023 et 7 juin 2024, Mme A, représentée par Me Bauge, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 décembre 2024, la société EGIS Bâtiments Centre-Ouest, représentée par Me Baugas, conclut : - à titre principal, au rejet des appels en garantie présentés par

Vu : les autres pièces du dossier ; le code de l’urbanisme ; le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

La société Lespinat s'est opposée à cette demande, mais a proposé de prendre en charge l'achat d'un revêtement plastique épais, décrit par le rapport d'expertise de la société Baugex du 16 mai 2019.

Convoqué le 16 septembre 2014 à un entretien préalable au licenciement fixé au 29 septembre suivant, Monsieur Bauza a été licencié pour cause réelle et sérieuse par lettre du 9 octobre 2014 aux motifs

Bauza PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit et jugé que l'acte notarié en date du 3 janvier 1989 par lequel Jeannine Y... épouse X... vendait à Jean-Paul Z... les

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir fixé la limite de propriété entre d'une part, le fonds appartenant à Monsieur Y..., et d'autre part le fonds appartenant aux consorts X... du nu du mur de pierre

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu : - l'arrêté attaqué ; - les autres pièces du dossier.

faite postérieurement au salon de [Localité 3] ; 22 - que les sociétés JC BAMFORD avaient dès 2007 'communiqué sur leur choix de dénommer leur chariot 'MINISCOPIC', notamment au salon professionnel BAUMA

unique immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°751 227 984, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux et dont le siège social est sis [Adresse 5] représenté par Me Christine BAUGÉ

est entaché d'erreur manifeste d'appréciation et méconnaît les objectifs du rapport de présentation, contredit le schéma de cohérence territoriale, la charte du parc naturel régional du massif des Bauges

Vu les autres pièces du dossier.