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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269ecd58014677427160
10 mai 2007
Robert, - Y...
613726a4cd5801467742753a
6 septembre 2005
de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert
Cour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fdb
25 janvier 2007
, Président, et par Mademoiselle Marie-Pierre BASTIDE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02076
15 décembre 2015
EE..., Jacques FF..., René GG..., Antoine HH..., Michel II..., Christian JJ..., Jean-Claude KK..., Gérard LL..., Pierre RRR..., André MM..., Michel NN..., Jean-Jacques OO..., Jean-Pierre PP..., José QQ
6253ca38bd3db21cbdd8a628
17 janvier 2008
MOTIFS ET DÉCISION Attendu qu'il convient d'écarter des débats les pièces numérotées 31 à 94 toutes communiquées par la S.AR.L.
6079a8d99ba5988459c4f1b9
19 avril 2005
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2004, qui a condamné le premier, pour contrefaçon par diffusion ou représentation d'oeuvre de l'esprit
6253c954bd3db21cbdd87f45
12 janvier 2006
LAMY ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Audience publique du 24 Novembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
613726a9cd580146774277c4
9 janvier 2007
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, l'a condamné à 1 500
6253cd65bd3db21cbdd93340
7 décembre 2006
, président de chambre, et par Mademoiselle Marie-Pierre BASTIDE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253c992bd3db21cbdd88ad7
19 octobre 2006
, Président de chambre, et par Mademoiselle Marie-Pierre BASTIDE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES
6253cb45bd3db21cbdd8d383
28 janvier 2010
Robert Pierre Louis Né le 28 mars 1948 à RIOM (63), fils de X... Emmanuel et de A...
Assemblée
CETAT:CETATEXT000022487030
9 juillet 2010
Jean-Pierre DA, M. Robert CH, M. Raymond CP, qui élisent domicile ... ; M.
61372652cd58014677424a3f
8 octobre 2003
Bourguiba, Ezzahra, Tunisie, (pièce n° 14) ; que les sociétés Robert X... et ATP reçoivent des livraisons depuis la Tunisie (pièces n° 12 B et 12 C) ; que la société Robert X... indique sur des documents
6137262bcd58014677423780
23 mai 2002
(pièces n° 5-1) ; que depuis 1998, Jean-Pierre A...est domicilié...
613725edcd5801467742198e
12 septembre 2001
(pièce n° 5-1) ; que depuis 1998, Jean-Pierre Z... est domicilié...
civ3
613721b5cd580146773f65a6
24 juin 1992
Pierre, François, Robert XY..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), 18°) M.
6253cb7bbd3db21cbdd8d9be
17 mars 2011
17/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06806 Jugement (No 07/ 403) rendu le 23 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : JMP/ VV APPELANT Monsieur Alain Robert
613725f7cd58014677421ecd
6 décembre 2000
Robert, - B... Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...
61372652cd58014677424a3d
61372652cd58014677424a3e
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