BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Pierre ROBERT

Pierre Robert X... la somme de 413, 83 €.

parties se réfèrent ; que la société Pierre Robert & Cie ne contestant pas les mesures de l'expert, le tribunal retiendra un surpoids de 50% par rapport au volume déclaré ; que la société Pierre Robert

Pierre-Robert X, demeurant ... ; M.

Pierre Robert X, demeurant ... ; M.

RIVIERA GOURMET Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre ROBERT - Me Marie BELUCH Prononcée à la suite d'une requête en rectification d'erreur matérielle

[S] [Z], né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 6] (Liban), de nationalité française, représentée par Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

Pierre, Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section des urgences), au profit de Mme Huguette A..., demeurant ..., défenderesse

Jean-Pierre, Robert D., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Claudine D. née G., défenderesse à la cassation ; Le

APPELANTE SA Banque Chaix, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 1] représentée et assistée par Me Pierre ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L212-4-4 DU CODE DU TRAVAIL DANS SA REDACTION DE LA LOI N° 81-64 DU 28 JANVIER 1981 ET DU MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M JEAN-PIERRE X...

SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE VENANT AUX DROITS DE LA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR C/ SARL BRISE LAMES PLAISANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre

Jean-Pierre, Robert, Maurice Y...

sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBPFA) [Adresse 1] Comparant par Maître Pierre

Représentée par Maître Aurélie GAUTRIAUD membre du CABINET CORMIER BADIN APOLLIS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0713 et par Maître Pierre ROBERT membre de l’A.A.R.P.I.

Jean-Pierre, Robert F..., demeurant 44, quartier de la République, Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône), 5 / de Mme Christine, Paul F..., épouse E... A..., demeurant ...

Pierre Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule un jugement en date du 28 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté sa demande en décharge

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Pierre ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, représentée par son directeur général représentée et assistée de Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

DU 02 OCTOBRE 2014 N° 2014/ 492 Rôle N° 13/10646 [W] [J] veuve [O] [B] [O] C/ SA BANQUE CHAIX Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me Pierre