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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B4
68dec3f56af9fd1f8094e175
2 octobre 2025
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
662163dcc8ec436236deaaa6
18 avril 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
678172556d34da2cbdcd9c37
9 janvier 2025
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
comm
613722e0cd58014677402a19
10 juin 1997
1°/ de la société Gefco, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Ageco, dont le siège est ..., 3°/ de la Compania chilena de navegacion interroceanica, dont le siège est Plazza
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204332_20230622
22 juin 2023
prononcer le dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties mise à sa charge au titre de l'année 2020 à raison d'un immeuble de 67 logements à loyers modérés situés dans la résidence Louis Plana
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13559
8 février 2022
La décision de l’APEA étant immédiatement exécutoire, dans l’affaire Plazzi, l’enfant du requérant V.R. a déménagé avec sa mère D.R. à la Principauté de Monaco le jour même de la notification de la décision
êt Rothc/Suisse
ECLI:CEDH:002-13563
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 259 Février 2022 Plazzi
VENDREDI
69a9a209cdc6046d479dbcec
4 juillet 2025
SELARL [K] AVOCAT & CONSEIL, [Adresse 2] C/ DEFENDERESSES Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE, [Adresse 3] comparaissant par Maître Chloé LECOMPTE, Avocat à la Cour, à la décharge du Cabinet WASHINGTON PLAZA
Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e46efdcdc6046d47c33b7e
7 juillet 2025
Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 010806 Débiteur(s): E PLAZA (SAS) [Adresse
66964147f5112d8edd057fdd
12 juillet 2024
procédure civile, les parties ayant été avisées de la présente audience Audience de Cabinet sans débat du Jeudi 11 Juillet 2024 Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
civ1
613720e5cd580146773ef47c
31 mai 1989
X... avait accepté de prendre à sa charge une dette de la société Plazza fruits dont il avait été le gérant et qui se trouvait alors en état de cessation de paiements, cet engagement ayant pour cause son
civ3
61372380cd5801467740a9f7
15 juin 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie financière d'Océanie Polynésie (CFOP), dont le siège est Centre Vaima Plazza
Pôle social
69fb85bbcdc6046d47d58ef0
9 avril 2026
[T] a été victime le 31 mai 2024 à 5h30 à l'hôtel Plazza au Futuroscoque de [Localité 5] dans les circonstances suivantes : " La victime participait à un séminaire.
6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035911867
25 octobre 2017
Vézère et de sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Plazac
61372271cd580146773fd156
16 mai 1995
Company, dont le siège est 1, Procter et X... plazza à Cincinnati -Ohio - (USA), 3 / la société Procter et X... company, dont le siège est Sulzbacher Str. 40, 6231 Schwalbach Taunus (Allemagne), en
Cour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1e
8 novembre 2011
A... s'était porté caution hypothécaire, aux côtés de deux autres cautions solidaires, du prêt consenti selon la technique du " crédit-vendeur " au profit d'une SARL " Club La Playa " pour l'acquisition
4ème chambre
DTA_2304679_20251127
27 novembre 2025
Chevillard, rapporteur public ; - les observations de Me Henry, représentant la commune de Leucate, celles de Me De Beauregard, représentant la société Playa & co et les autres sociétés intervenantes,
Jugement
JUFI:JUFITEXT000031174629
20 mars 2012
Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal à vocation unique du groupe scolaire de la Plana Trinité - Trinité (Alpes-Maritimes). n° 2012-0003.
CJUE
ECLI:EU:C:2014:46
29 janvier 2014
#Recurso de casación — Plazo — Requisitos de forma — Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto C‑397/13 P.
Arrêt
JUFI:JUFITEXT000029110526
28 novembre 2013
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du groupe scolaire de La Plana (Alpes-Maritimes) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur. n° 68181.
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