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1 538 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B4

68dec3f56af9fd1f8094e175

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662163dcc8ec436236deaaa6

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172556d34da2cbdcd9c37

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
CC

comm

613722e0cd58014677402a19

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

1°/ de la société Gefco, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Ageco, dont le siège est ..., 3°/ de la Compania chilena de navegacion interroceanica, dont le siège est Plazza

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204332_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

prononcer le dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties mise à sa charge au titre de l'année 2020 à raison d'un immeuble de 67 logements à loyers modérés situés dans la résidence Louis Plana

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13559

Admin. suprême

8 février 2022

8 février 2022

La décision de l’APEA étant immédiatement exécutoire, dans l’affaire Plazzi, l’enfant du requérant V.R. a déménagé avec sa mère D.R. à la Principauté de Monaco le jour même de la notification de la décision

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

êt Rothc/Suisse

ECLI:CEDH:002-13563

Admin. suprême

8 février 2022

8 février 2022

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 259 Février 2022 Plazzi

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9a209cdc6046d479dbcec

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SELARL [K] AVOCAT & CONSEIL, [Adresse 2] C/ DEFENDERESSES Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE, [Adresse 3] comparaissant par Maître Chloé LECOMPTE, Avocat à la Cour, à la décharge du Cabinet WASHINGTON PLAZA

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e46efdcdc6046d47c33b7e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 010806 Débiteur(s): E PLAZA (SAS) [Adresse

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964147f5112d8edd057fdd

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

procédure civile, les parties ayant été avisées de la présente audience Audience de Cabinet sans débat du Jeudi 11 Juillet 2024 Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
CC

civ1

613720e5cd580146773ef47c

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

X... avait accepté de prendre à sa charge une dette de la société Plazza fruits dont il avait été le gérant et qui se trouvait alors en état de cessation de paiements, cet engagement ayant pour cause son

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9f7

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie financière d'Océanie Polynésie (CFOP), dont le siège est Centre Vaima Plazza

Source officielle
TJ

Pôle social

69fb85bbcdc6046d47d58ef0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] a été victime le 31 mai 2024 à 5h30 à l'hôtel Plazza au Futuroscoque de [Localité 5] dans les circonstances suivantes : " La victime participait à un séminaire.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000035911867

Admin. suprême

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Vézère et de sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Plazac

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd156

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Company, dont le siège est 1, Procter et X... plazza à Cincinnati -Ohio - (USA), 3 / la société Procter et X... company, dont le siège est Sulzbacher Str. 40, 6231 Schwalbach Taunus (Allemagne), en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed1e

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

A... s'était porté caution hypothécaire, aux côtés de deux autres cautions solidaires, du prêt consenti selon la technique du " crédit-vendeur " au profit d'une SARL " Club La Playa " pour l'acquisition

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304679_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Chevillard, rapporteur public ; - les observations de Me Henry, représentant la commune de Leucate, celles de Me De Beauregard, représentant la société Playa & co et les autres sociétés intervenantes,

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031174629

finances publiques

20 mars 2012

20 mars 2012

Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal à vocation unique du groupe scolaire de la Plana Trinité - Trinité (Alpes-Maritimes). n° 2012-0003.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:46

CJUE

29 janvier 2014

29 janvier 2014

#Recurso de casación — Plazo — Requisitos de forma — Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto C‑397/13 P.

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000029110526

finances publiques

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du groupe scolaire de La Plana (Alpes-Maritimes) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur. n° 68181.

Source officielle

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