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958 résultats pour « ROMAND Thierry »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101042

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

(madame D...), d'un ami de ce dernier (Jean Pierre E...) dans les dernières années de sa vie, ainsi que de son neveu Thierry A..., aux termes desquels l'intéressé n'a jamais parlé de la défenderesse mais

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Thierry, - Y... Vicktoriya, épouse Z..., - Z... Nurmukhamed, - A...

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e69e

Cassation

28 février 1994

28 février 1994

Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

665eae95b5277b00088942ef

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

enfants mineurs née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 10] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 14] Représentée par Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau

Source officielle
CA

17e Chambre B

60349caab4e7eb892ba6ccd0

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

N°2016/699 TV Rôle N° 16/01105 COMMUNE [Localité 1] C/ [M] [N] Grosse délivrée le : à : Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE Me Olivier ROMANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a7b

Appel

4 septembre 2006

4 septembre 2006

Représentant : la SELARL HOARAU-GIRARD AVOCATS ASSOCIES (avocats au barreau de SAINT DENIS) Madame Rolande Y... épouse X... ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d10db4cdc6046d4718224e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno Gallois, juge présidant l'audience, Mme Christine Rolland et Mme Diane de Montjamont, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. et Mme Z

61372141cd580146773f242b

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Roland Z..., demeurant ... à La Colle-sur-Loup (Alpes-Maritimes) Mas-de-La-Chapelle ; 4°) Mme Annie B..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f7632

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Roland XL..., demeurant ..., 13°/ M. Stanislas XA..., demeurant ..., 14°/ M. Henri XP..., demeurant 9, résidence Fontenouille, le Teil (Ardèche), 15°/ M. XG...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091f

Appel

29 juillet 2013

29 juillet 2013

Jean DE ROMANS, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a2

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Roland Z..., BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE, SCP BARON Z...

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402cca

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Thierry O..., demeurant ..., 30°/ de M. Jean François E..., demeurant ..., 31°/ de M. Jean-Marc L..., dont la dernière adresse connue est ..., 32°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb9

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

C / Compagnie d'assurances MEDICAL INSURANCE COMPAGNY Thierry Z...

Source officielle
CC

cr

évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Gilles Y

61372634cd58014677423c14

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Thierry, - ASSURANCES "LA MACIF", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Gilles Y

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Y

613725ebcd580146774218a9

Cassation

5 septembre 2000

5 septembre 2000

Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y..., notamment du chef

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d67

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Francisco Sanchez X... des fins de la poursuite et déclaré Antoine Z... irrecevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs que, suivant Thierry

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201190_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2301163_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9c962cdc6046d47a716ec

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 Liquidation Judiciaire : Monsieur [F] [N] RG 2026003490 PC 41226107 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 23 avril 2026 de : Monsieur Thierry

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022952289

Admin. suprême

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Roland E, à M. Thomas I, à M. Thierry J, à M.

Source officielle

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